M. Damien Adam

Renaissance

Seine-Maritime (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 8 février 2024 au 9 juin 2024
      - Du 14 juin 2023 au 6 février 2024
      - Du 11 mai 2023 au 12 juin 2023
      - Du 29 novembre 2022 au 9 mai 2023
      - Du 7 octobre 2022 au 23 novembre 2022
      - Du 30 juin 2022 au 5 octobre 2022
      - Du 29 novembre 2019 au 29 novembre 2019
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 7 février 2024 au 7 février 2024
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 13 juin 2023 au 13 juin 2023
      - Du 10 mai 2023 au 10 mai 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 24 novembre 2022 au 28 novembre 2022
      - Du 30 novembre 2019 au 21 juin 2022
      - Du 29 juin 2017 au 28 novembre 2019
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 6 octobre 2022 au 6 octobre 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteur thématique
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 16 février 2021 au 22 août 2021
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 4 juin 2024 au 4 juin 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
      - Du 4 novembre 2021 au 14 février 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 28 octobre 2020
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français
      - Du 16 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 14 mai 2024 au 14 mai 2024
    - Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
      - Du 16 février 2024 au 9 juin 2024
      - Du 14 février 2024 au 14 février 2024
    - Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
      - Du 14 novembre 2017 au 19 avril 2018
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles
      - Du 11 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
      - Du 8 octobre 2019 au 29 mars 2021
    - Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives
      - Du 5 février 2020 au 11 février 2021
    - Mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes »
      - Du 9 mai 2019 au 5 août 2019
    - Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie
      - Du 6 mars 2018 au 24 juillet 2018
  - Rapporteur
    - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
      - Du 9 octobre 2019 au 29 mars 2021
    - Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives
      - Du 3 juin 2020 au 11 février 2021
- Groupes d'études
  - Président
    - Véhicules terrestres
      - Du 19 décembre 2019 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - Aéronautique et espace
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Énergies durables et hydrogène
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Aéronautique et espace
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Énergies durables et hydrogène
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Véhicules terrestres
      - Du 26 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie maritime
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Royaume des Pays-Bas
      - Du 19 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Chine
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Canada
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Italie
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Norvège
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Royaume des Pays-Bas
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Brésil
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Chine
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Conseil national de l'industrie
      - Du 2 novembre 2018 au 21 juin 2022
      - Du 24 octobre 2017 au 17 novembre 2017

M. Damien Adam

Fonctions (archives)