-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Philippe Vigier
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Annie Chapelier
- Amendements nos 190, 310, 337, 26, 35, 124, 151 et 234, 232
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 479
- Sous-amendements nos, 512 et 506, 507
- Amendements nos 33, 349, 195, 152, 123, 89, 90, 194 et 285
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er bis
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 354 et 356
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 502
- Avant l’article 2
- Amendement no 266
- Article 2
- Mme Aurore Bergé
- Mme Annie Chapelier
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 135, 183, 475 et 236, 275
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 133, 184
- Article 2 ter
- Mme Annie Chapelier
- Amendements nos 509, 36, 62, 331 et 421, 448
- Article 2 quater
- Après l’article 2 quater
- Article 2 quinquies
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Syndicat Avenir lycéen
- Article 24 de la proposition de loi relative à la sécurité globale
- Aide alimentaire
- Violences conjugales
- Violences infligées aux enfants
- Réouverture des commerces
- Ouverture des stations de ski
- Covid-19 : Isolement des personnes contaminées et des cas contacts
- Protection de l’environnement et création d’un délit d’écocide
- Évacuation de migrants place de la République
- Politique énergétique
- Conséquences économiques de la crise sanitaire en Polynésie française
- Syndicat Avenir lycéen
- Restructuration du groupe Vallourec
- Emploi industriel
- Relance dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
- Prise en charge de la santé mentale
- Plateforme d’écoute des femmes victimes de violences
- Covid-19 dans des élevages de visons
- Syndicat Avenir lycéen
- Situation au Venezuela
- Implantation d’entrepôts logistiques des plateformes numériques
- Vie chère en Corse
- Soutien au secteur sportif
- Soutien aux associations
- 2. Sécurité globale
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Troisième partie (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendement no 58
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 59, 121, 339, 122, 57, 264, 443, 94, 364, 182, 265, 131 et 434
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 110, 366, 109, 56, 108, 132, 365, 124, 4, 22, 41, 125, 189, 205, 397 rectifié, 418, 268, 432 et 134
- Article 16 bis
- Amendement no 437
- Article 16 ter
- Article 17
- Article 16 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Présentation (suite)
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Cendra Motin, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Renforcement du droit à l’avortement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Article 1er bis
- Mme Marie-Pierre Rixain
- Mme Agnès Thill
- Amendements nos 8, 17, 40, 59, 65, 64 rectifié, 88 rectifié, 94, 113, 106, 60, 4 et 52
- Après l’article 1er bis
- Amendements nos 119 rectifié, 120 rectifié
- Article 1er ter
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Thibault Bazin
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 9 et 18
- Rappel au règlement
- Article 1er ter (suite)
- Article 2
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Patrick Hetzel
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendements nos 2, 10, 19, 29, 35, 69, 70 et 83
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Anne-Laure Blin
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Agnès Thill
- Amendements nos 43, 48, 67, 89, 92 et 41
- Après l’article 2 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Titre
- Amendement no 110
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Dette sociale et autonomie
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de 2019
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Dette sociale et autonomie
- Présentation commune
- Motion de rejet préalable (projet de loi organique)
- Motion de rejet préalable (projet de loi)
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (Projet de loi organique)
- Article 1er
- M. Philippe Chalumeau
- M. Jean-Carles Grelier
- Amendements nos 5, 8, 9 et 13
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 12, 4, 6 et 16
- Après l’article 1er
- Amendement no 11
- Article 2
- M. Didier Martin
- M. Bernard Perrut
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 17 et 3
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Dette sociale et autonomie
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cendra Motin
- M. Bernard Perrut
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 1, 13, 25, 29 et 48
- M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission spéciale
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 53, 2, 15, 26, 56 et 50
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er bis
- Article 2
- Mme Stella Dupont
- M. Jean-Carles Grelier
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 14, 27, 31, 4, 57, 60, 70, 5, 16, 17, 49 et 58
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Xavier Breton
- Amendements nos 7, 42 et 74
- Article 4
- Mme Véronique Hammerer
- M. Alain Ramadier
- Amendements nos 62, 36, 46, 75 (sous-amendement), 28, 32, 35, 38, 44, 71, 61, 55, 8, 9, 63, 69, 73, 10, 66 rectifié, 11, 64 et 45
- Après l’article 4
- Amendements nos 39, 41, 47
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Rôle de la recherche dans la lutte contre l’épidémie
- Stratégie de sortie du confinement
- Distribution de masques de protection
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement dans l’Éducation nationale en outre-mer
- Mesures de lutte contre l’épidémie à destination des personnes âgées
- Sortie du confinement dans l’Éducation nationale
- Reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle
- Lutte contre le Covid-19 dans les EHPAD
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures de relance économique après le confinement
- Mesures en faveur de l’hôtellerie et de la restauration
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Stratégie en matière d’alimentation durant le confinement
- Mesures en faveur du secteur du tourisme
- Mesures en faveur du secteur associatif
- Conséquences de la crise sur le budget des collectivités territoriales
- Coordination internationale face à la pandémie de Covid-19
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 12, 387, 2282, 25190 et 26849, 29987, 29988, 29989, 29990, 29991, 29992, 29993, 29994, 29995, 29996, 29997, 29998, 29999, 30000, 30001
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 19321, 19322, 19323, 19324, 19325, 19326, 19327, 19328, 19329, 19330, 19331, 19332, 19333, 19334, 19335, 19336, 19337, 8041, 26848, 30017, 30018, 30019, 30020, 30021, 30022, 30023, 30024, 30025, 30026, 30027, 30028, 30029, 30030, 30031, 26761, 30002, 30003, 30004, 30005, 30006, 30007, 30008, 30009, 30010, 30011, 30012, 30013, 30014, 30015, 30016, 36071, 26847, 36057, 36058, 36059, 36060, 36061, 36062, 36063, 36064, 36065, 36066, 36067, 36068, 36069, 36070, 39120, 30130, 30131, 310132, 30133, 30134, 30135, 30136, 30137, 30138, 30139, 30140, 30141, 30142, 30143, 30144, 30145, 22734, 22735, 22736, 22737, 22738, 22739, 22740, 22741, 22742, 22743, 22744, 22745, 22746, 22747, 22748, 22749, 22751, 30063, 30064, 30065, 30066, 30067, 30068, 30069, 30070, 30071, 30072, 30073, 30074, 30075, 30076, 30077, 10012 et 26842, 36072, 36073, 36074, 36075, 36076, 36077, 36078, 36079, 36082, 36083, 36084, 36085, 36086, 36087, 36088
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 8
- Amendements nos 2353, 2354, 2355, 2356, 2357, 2358, 2359, 2360, 2361, 2362, 2363, 2364, 2365, 2366, 2367, 2368, 2369, 5812, 5813, 5814, 5815, 5816, 5817, 5818, 5819, 5820, 5821, 5822, 5823, 5824, 5897, 5898, 5899, 5900, 23847, 42192 (sous-amendement), 42194, 42195, 42197, 42199, 42200, 42201, 42202 (sous-amendements), 23848, 42589 (sous-amendement), 26762, 31077, 31078, 31079, 31080, 31081, 31082, 31083, 31084, 31085, 31086, 31087, 31088, 31089, 31090, 31091 et 2370, 2371, 2372, 2373, 2374, 2375, 2376, 2377, 2378, 2379, 2380, 2381, 2382, 2383, 2384, 2385, 2386, 5825, 5826, 5827, 5828, 5829, 5830, 5831, 5832, 5833, 5834, 5835, 5836, 5837, 5901, 5902, 5903, 5904
- Article 8
- Mme Laurence Dumont
- M. Paul Christophe
- M. Alexis Corbière
- M. Stéphane Peu
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Maxime Minot
- M. Frédéric Petit
- M. Philippe Vigier
- M. Joël Aviragnet
- M. Ugo Bernalicis
- M. Alain Bruneel
- Mme Florence Granjus
- M. Éric Woerth
- M. Bruno Fuchs
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État
- Amendements nos 961, 11913, 16652, 16653, 16654, 16655, 16656, 16657, 16658, 16659, 16660, 16661, 16662, 16663, 16664, 16665, 16666, 16667, 16668 et 26763, 31171, 31172, 31173, 31174, 31175, 31176, 31177, 31178, 31179, 31180, 31181, 31182, 31183, 31184, 31185
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 23977, 41934 (sous-amendement), 41940 (sous-amendement), 41938 (sous-amendement), 41941 (sous-amendement), 41943 (sous-amendement), 41978 (sous-amendement), 41984 (sous-amendement), 41988 (sous-amendement), 41991 (sous-amendement) et 42071 (sous-amendement)
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 23973, 41849 (sous-amendement), 41853 (sous-amendement), 41857 (sous-amendement), 41859 (sous-amendement), 41861 (sous-amendement), 41865 (sous-amendement), 41866 (sous-amendement), 41870 (sous-amendement), 41987 (sous-amendement), 41872 (sous-amendement), 41874 (sous-amendement) et 42072 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Fait personnel
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Faits personnels
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 41863 (sous-amendement), 41869 (sous-amendement), 41864 (sous-amendement), 41867 (sous-amendement), 41873 (sous-amendement), 42246 (sous-amendement), 41876 (sous-amendement), 41879 (sous-amendement), 41883 (sous-amendement), 42198 (sous-amendement), 41885 (sous-amendement), 41886 (sous-amendement), 42203 (sous-amendement), 42164 (sous-amendement), 41888 (sous-amendement), 41893 (sous-amendement), 41897 (sous-amendement), 41901 (sous-amendement), 42193 (sous-amendement) et 42073 (sous-amendement)
- Mme la présidente
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance