-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme
- 2. Questions au Gouvernement
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Situation à Gaza
- Projet de loi de finances pour 2024
- Attaque terroriste à Arras
- Déplacement d’Ursula von der Leyen en Israël
- Situation dans les Ehpad
- Niches fiscales dans les outre-mer
- Impôts des entreprises
- Justice sociale
- Projet de loi de finances pour 2024
- Conflit israélo-palestinien
- Accès à l’eau potable dans les outre-mer
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Avenir de l’entreprise MG-Valdunes
- Fiscalité des centres de formation d’apprentis
- Salaires dans le secteur du handicap
- Attractivité de la recherche française
- Conflit israélo-palestinien
- Difficultés de la filière viticole
- 3. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 4. Projet de loi de finances pour 2024
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendement no 1619
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 1108, 1540, 1489, 270, 1107, 1532, 726, 1533, 533, 909, 1658, 1537, 1538, 1539, 730, 1534, 1486, 1111, 603, 1597, 833, 935, 1109, 1297, 1535, 523, 850, 1110, 1536, 885, 289, 923, 1660, 1659, 1620 rectifié, 1487, 736, 734 et 735
- Après l’article 7
- Avant l’article 8
- Amendements nos 37 et 1425
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Article 8
- M. Christophe Bentz
- Amendements nos 537, 899, 10, 284, 397, 819, 1621 rectifié, 9, 805, 198, 333, 677, 1460, 706, 11, 379, 508, 848, 1622, 1490, 45, 150, 395, 678, 12, 1529, 323, 346, 702, 898, 1623, 830, 370, 1530, 534, 8, 607, 1426, 1298, 765, 1120, 1491 et 1427
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Amendements nos 1118, 1119, 1117 et 202
- Après l’article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- Mme Alma Dufour
- Mme Christelle Petex-Levet
- M. Charles Fournier
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 473, 538, 152, 469, 344, 190, 918, 1312, 1265, 64, 716, 838, 1604, 779, 824, 1428, 781, 825, 826, 960, 987, 1124, 1496, 1579, 1592, 1127, 780, 2, 324, 271, 159, 172, 402, 723, 1406, 474, 274, 1628, 1493, 275, 477, 272, 919, 1601, 609, 1443, 273, 207 et 1126
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 bis (suite)
- Après l’article 13 bis
- Amendements nos 1208, 1206, 1207, 1195, 1209, 1196, 908, 1548 et 1371
- Article 14
- Amendement no 633
- Avant l’article 15 A
- Amendement no 75
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 1449, 1608 et 1258
- Article 15 A
- Amendement no 1212
- Après l’article 15 A
- Article 15
- Mme Sophia Chikirou
- Amendements nos 1217, 1451, 1630, 528, 1640, 353, 658, 669, 80, 1618, 409, 872, 1612, 146, 1456 rectifié et 859
- Après l’article 15
- Amendements nos 1220, 29 rectifié, 1747 et 1453, 659, 660, 1264
- Article 16
- Mme Sophia Chikirou
- M. Gérard Leseul
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 499, 1228, 1381, 1382, 81, 230, 185, 980, 903, 322, 510, 1748, 511, 1383, 495, 913, 714, 680, 661, 718, 500, 556, 1222, 1385, 1386, 383, 1223, 1329, 1384, 1224, 194, 1388 et 1225
- Sous-amendement no 1736
- Amendements nos 354, 651, 1226, 567, 1290, 83, 1227, 3, 196, 888, 644, 883, 384, 1625, 1632, 1387, 1289, 460, 461, 462 et 929, 1389
- Après l’article 16
- Article 17
- Après l’article 17
- Amendements nos 1268
- Sous-amendement no 1713 rectifié
- Amendements nos 99, 1743 et 101, 102
- Article 17 bis
- Amendement no 1629
- Article 18
- Après l’article 18
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendement no 28
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 1098, 1311, 405, 302, 1092, 957, 1364, 1470, 877, 23, 1469, 25, 79, 392, 1287, 1282, 712, 569, 1235, 209, 1216, 1412, 1, 434, 1070, 1280, 1562, 391, 851, 958, 497, 498, 504, 540, 1328, 604, 189, 701, 849, 949, 713, 861, 1238, 1482, 1338 et 1351
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4
- Amendement no 774
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 1418, 62, 727, 1595, 154, 1561, 415, 416, 895, 896, 897, 738 et 1317
- Article 4 bis
- Amendement no 1575
- Article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5
- Rappels au règlement
- Après l’article 5 (suite)
- Article 5 bis AA
- Amendements nos 236, 235
- Article 5 bis A
- Après l’article 5 bis A
- Article 5 bis
- M. Yoann Gillet
- Amendements nos 820 et 332
- Article 5 ter
- Après l’article 5 ter
- Article 6
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. Charles Fournier
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Amendements nos 1480, 1422, 1479, 467, 594, 638 et 517
- Après l’article 6
- Amendements nos 1481, 637, 1424 et 1423, 1483
- Article 7
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Dominique Potier
- Amendements nos 532, 1106 et 1531
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- 2. Gestion différenciée des compétences eau et assainissement
- Présentation
- Discussion générale
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Laurence Heydel Grillere
- M. Philippe Schreck
- M. Jean-François Coulomme
- M. Thibault Bazin
- Mme Mathilde Desjonquères
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Mme Marie Pochon
- M. Marcellin Nadeau
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Laurence Heydel Grillere
- Mme Mathilde Desjonquères
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Amendements nos 3, 4, 11, 23, 5 et 1
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 19
- Après l’article unique
- Amendement no 9
- Article unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Contrer le recul de la culture scientifique à l’école, au sein de l’État et dans nos politiques publiques
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Karine Lebon (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Luc Fugit (RE)
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Patrick Hetzel (LR)
- M. Philippe Berta (Dem)
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Stéphane Mazars (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Lionel Vuibert (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Emeric Salmon (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Sylvain Carrière (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hubert Ott (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Insécurité à Paris
- Immigration clandestine dans les Alpes-Maritimes
- Soute à munitions du Centre national d’entraînement des forces de gendarmerie
- Fermeture du col de Banyuls
- Dettes des jeunes liées à des contraventions
- OQTF et manque de moyens des préfectures
- Augmentation des charges locatives
- Transports publics en Moselle
- Ligne à grande vitesse Rennes-Redon
- Train de nuit Aurillac-Paris
- Contournement nord-ouest de Vichy
- Filière de production de carburants aéronautiques durables
- Aides à la communauté de communes d’Oléron
- Transfert de la voirie nationale aux régions
- Tarifs du gaz dans les zones régies par des entreprises locales de distribution
- Avenir des moteurs thermiques en Europe
- Nouveaux projets d’EPR
- CHRU de Nancy
- Médecins diplômés hors Union européenne
- Psychiatrie en Mayenne
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Assistants maternels victimes d’impayés
- Enseignement de l’allemand
- Fermetures de classe dans les communes rurales
- Classement du collège Lucie-Aubrac à Givors en REP+
- Retraite des anciens allocataires d’enseignement
- Service national universel dans les outre-mer
- Situation de l’école en Tarn-et-Garonne
- Secteur de la pêche en Guyane
- Couverture sociale des exploitants agricoles dans les outre-mer
- Affectations et mutations des fonctionnaires ultramarins
- Crise de la boulangerie française
- Coût de l’électricité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10 %
- 2. Supprimer les zones à faibles émissions mobilité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Supprimer les zones à faibles émissions mobilité
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1, 7, 9, 12, 17 et 21
- M. Pierre Meurin, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 25
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Droit de visite des parlementaires dans les établissements sociaux et médico-sociaux
- 3. Port d’une tenue uniforme à l’école
- 4. Revivifier la représentation politique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 17 (suite)
- Amendements nos 729, 1367, 2880
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 415, 2878, 2094, 2598, 1844, 2213 et 2911
- Sous-amendement nos 3203, 3192
- Amendements nos 957, 1431, 725, 2610, 1594, 1597, 1434, 1598, 2539, 2737, 2611 et 1167
- Sous-amendement no 3204
- Après l’article 17
- Amendements nos 272, 511, 2952, 1596, 1914, 2805, 706, 1923, 2319, 1668, 2806, 584, 450, 1364, 510 et 2403
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 3246
- Article 17 bis AA
- Amendement no 2725
- Après l’article 17 bis AA
- Amendements nos 2552, 2550 et 2541, 2544
- Sous-amendement no 3201
- Amendement no 2547
- Suspension et reprise de la séance
- Article 17 bis B
- Mme Christine Decodts
- Amendement no 2298
- Sous-amendement no 3199
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 17 bis B
- Amendements nos 587, 1290, 208
- Article 17 bis
- Après l’article 17 bis
- Amendements nos 1682
- Sous-amendement no 3245
- Amendement no 1681
- Sous-amendement nos 3241, 3240
- Article 17 ter
- Amendement no 1569
- Rappel au règlement
- Article 17 ter (suite)
- Amendement no 2157
- Article 18
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Clémence Guetté
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Nathalie Bassire
- M. Jimmy Pahun
- M. Jérôme Nury
- Mme Lisa Belluco
- Amendements nos 4, 1575, 2555, 1708, 1676, 2256, 2556 et 2734
- Sous-amendements nos 3220 et 3243, 3236, 3237
- Amendements nos 1012, 1256 et 2735
- Sous-amendements nos 3221 et 3242, 3239, 3238
- Amendement no 2733
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18
- Amendements nos 2560, 2561, 2559 et 2743, 2693
- Après l’article 18 bis A
- Article 18 bis
- Après l’article 18 bis
- Article 18 ter
- Après l’article 18 ter
- Article 19
- Amendements nos 1580, 2565, 2566, 1798, 1800, 104, 2813 et 2953
- Rappel au règlement
- Après l’article 19
- Amendements nos 586 rectifié, 287 et 2339
- Article 19 bis AB
- Amendement no 1462
- Après l’article 19 bis AB
- Article 19 bis B
- Article 19 bis
- Après l’article 19 ter
- Article 20
- Article 17 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance