-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Solidarité avec les victimes des inondations en Europe
- 2. Questions au Gouvernement
- Passe sanitaire
- Situation épidémique
- Relations des Français avec l’administration
- Vaccination
- Temps de travail des militaires
- Projet de loi « climat et résilience »
- Inégalités sociales
- Temps de travail des militaires
- Logiciel espion Pegasus
- Vaccination
- Temps de travail des militaires
- Lutte contre les sargasses
- Aide aux sinistrés à la suite des inondations
- Bouleversements climatiques
- Interdiction du broyage de poussins
- Quotas d’admission en études de santé
- Soutien au fret ferroviaire
- Publicité pour les paris sportifs ciblant les jeunes
- Dérèglement climatique
- Politique sanitaire
- Passe sanitaire
- Place des départements dans l’organisation institutionnelle
- Ségur de la santé
- Politique migratoire
- Statut des ambulanciers de la fonction publique
- Mesures retenues en faveur de Mayotte
- 3. Lutte contre le dérèglement climatique
- 4. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2020
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- Amendement no 1
- Article 1er
- Amendement no 6
- Articles 2 à 8
- Article liminaire
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Élections régionales et départementales
- Attractivité économique de la France
- Élections régionales et départementales
- Modèle social
- Eurotunnel
- Élections régionales et départementales
- Réforme du baccalauréat
- Intérêt de la jeunesse pour la politique
- Loi de programmation militaire 2019-2025
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Réforme du baccalauréat
- Forum Génération Égalité
- Gestion de l’eau en Guadeloupe
- Réformes sociales
- Politique agricole commune
- Variant Delta de la covid-19
- Stocks de produits sanguins
- Revenu des agriculteurs
- Distribution de la propagande électorale
- Label Fabriqué en France
- Projet de loi 3DS
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre les violences conjugales
- Aménagement numérique à La Réunion
- Année de la gastronomie
- 2. Bioéthique
- 3. Respect des principes de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Trésorerie des associations
- 2. Engagement associatif
- 3. Rémunération des agriculteurs
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Dominique Potier
- M. François Ruffin
- Mme Anne-Laure Blin
- Amendements nos 229, 334, 470, 335, 333, 332, 331, 15, 89, 391, 174, 339, 392, 87, 90, 454, 371, 18, 91, 243, 480, 264, 441, 461, 24, 64, 134, 201, 268, 393, 419, 158, 181, 289, 368, 2, 74, 109, 125, 238, 285, 322, 471, 236, 377, 88, 95, 121, 176, 336, 394, 337, 472, 338 rectifié, 23, 63, 173, 267, 287, 321, 397, 418, 200, 157, 180, 367, 5, 1, 75, 93, 110, 120, 127, 135, 251, 288, 438, 448 et 372
- Sous-amendement no 495
- Amendements nos 474, 396, 118, 119, 330 et 498
- Après l’article 1er
- Amendement no 469
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 71 rectifié, 105 rectifié, 240 rectifié, 460 rectifié, 62 rectifié, 170 rectifié, 395 rectifié, 202, 224, 228, 273, 411, 462, 481, 473 rectifié, 73, 107, 149, 242, 398, 475, 265, 25, 53, 65, 136, 183, 203, 275, 293, 309, 324, 376, 420, 433, 443, 463, 319, 11, 26, 66, 77, 113, 128, 138, 160, 184, 204, 239, 253, 295, 311, 325, 382, 421, 434, 444, 477 et 188
- Article 2
- M. Stéphane Travert
- M. Julien Dive
- Amendements nos 260, 83, 133, 175, 214 et 482
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Rémunération des agriculteurs
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 20 rectifié, 72, 241 et 171
- M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 22, 33, 425, 21, 28, 68, 139, 161, 187, 277, 305, 326, 390, 435, 445, 499, 155, 209, 220, 226, 234, 303, 451, 14, 36, 13, 37, 122, 500, 374, 426, 315, 423, 39, 172, 10, 247, 144 et 410
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 465, 450, 452, 233, 235, 478, 453, 19, 152, 428, 153, 211, 292, 458, 256, 286, 343, 479, 40, 41, 76, 111, 252, 437, 447, 464 et 246 rectifié
- Après l’article 2
- Amendements nos 312, 245 rectifié, 9, 216,, 221, 222, 259, 272, 379 et 131, 318
- M. le président
- Amendements nos 165, 294, 317, 8, 30, 248, 403, 459, 244, 258, 314, 466, 484, 116, 257, 476, 142, 417, 48, 49, 296, 147, 415, 29, 56, 70, 148, 162, 189, 206, 280, 290, 307, 327, 408, 422, 439, 449, 489, 219 et 225, 232, 270, 378
- Sous-amendement no 497
- Amendements nos 99, 100, 230, 254, 231, 255, 249 et 380
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 bis
- M. Dominique Potier
- Mme Graziella Melchior
- M. Julien Dive
- Amendements nos 345, 199, 297, 302, 346 et 468, 304
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendements nos 407 et 351
- Présidence de M. Hugues Renson
- Article 4
- M. Julien Dive
- Amendements nos, 217, 262, 352, 353, , 163, 190, 283, 310, 328, 412, 436, 446, 117, 123, 146, 416, 218, 263, 491, 81 et 167, 488
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 7
- Amendement no 208
- Titre
- Amendement no 431
- Article 2 (suite)
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Application des peines
- Inviolabilité de l’exercice du mandat parlementaire
- Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Rémunération des infirmiers
- Climat politique
- Violences contre les élus locaux
- Varenne agricole de l’eau
- Rémunération des infirmiers
- Plan stratégique national dans le cadre de la PAC
- Expulsions locatives
- Garantie de l’État de droit
- Situation des manadiers
- Parcoursup
- Grenelle de l’éducation
- Pollution de la Seine
- Rachat d’entreprises françaises par des groupes étrangers
- Plan Avenir montagnes
- Commerce hors taxes dans le tunnel sous la Manche
- Exposition au bruit
- Facturation des compteurs Linky
- Prix des matériaux de construction et des matières premières
- Déplacements entre les outre-mer et l’hexagone
- MaPrimeRénov’
- Inégalités
- Situation des commerçants en montagne
- 2. Prévention d’actes de terrorisme et renseignement
- Présentation
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Loïc Kervran, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Françoise Dumas
- Motion de rejet préalable
- M. Ugo Bernalicis
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Frédérique Dumas (LT)
- M. Ugo Bernalicis (FI)
- M. Stéphane Peu (GDR)
- M. Jean-François Eliaou (LaREM)
- M. Éric Ciotti (LR)
- M. Bruno Millienne (Dem)
- M. Dimitri Houbron (Agir ens)
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Meyer Habib (UDI-I)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Langues régionales
- Détournement d’un avion en Biélorussie
- Erreur dans le calcul des pensions de retraite
- Politique pénale
- Manifestation des policiers
- Langues régionales
- Lutte contre les féminicides
- Lutte contre les féminicides
- Détournement d’un avion en Biélorussie
- Politique sociale du Gouvernement
- Lutte contre la pauvreté
- Situation au Mali
- Finances départementales
- Rentrée scolaire de 2021
- Situation fiscale des assistantes maternelles
- Lancement du pass culture
- Accidents du travail
- Langues régionales
- Libertés publiques
- Nouvelle-Calédonie
- Conséquences pédiatriques du port du masque obligatoire
- Réforme de l’aide médicale d’État
- Politique agricole commune
- Compétences des régions
- Lancement du pass’sport
- 2. Confiance dans l’institution judiciaire
- 3. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- 4. Accès au foncier agricole
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Accès au foncier agricole
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Dominique Potier
- M. Thierry Benoit
- M. Jean-Michel Clément
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Maxime Minot
- M. Cédric Villani
- Amendements nos 46 et 141
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 133, 12, 8, 47, 48, 142, 24, 49, 95, 143, 177, 43, 196, 78, 166, 161, 139, 39, 44, 89 et 162
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Forêts du Grand Est
- Aides aux productions arboricoles et viticoles
- Nutriscore et signes AOP-IGP
- Plan de protection des pollinisateurs
- Gestion des crises agricoles
- Suppression des taxes funéraires
- Répression syndicale à la RATP
- Conséquences de la crise sanitaire dans le secteur culturel
- Effectifs de la police nationale à Saint-Étienne
- Commissariat d’Alençon
- Lutte contre les violences infantiles
- Ligue de tennis d’Alsace
- Moyens des établissements en ZEP
- Matériels de l’armée de terre
- Concours des meilleurs ouvriers de France
- Industries de la métallurgie en Normandie
- Taxe foncière dans les quartiers prioritaires
- Gazole non routier
- Matériaux de construction du bâtiment
- Matériaux de construction en bâtiment
- Stratégie spatiale française
- Taux minimum de logements sociaux
- Petites lignes de fret
- Recyclage des déchets industriels
- Suppression progressive des emballages
- Prise en charge du handicap
- Régularisation des charges
- Situation des travailleurs sociaux
- Services de soins infirmiers à domicile
- Port du masque par les enfants à l’école
- Formation des infirmiers en zone frontalière franco-luxembourgeoise
- Accès au service public des Français de l’étranger
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au brigadier de police Éric Masson
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les violences envers les femmes
- Violences contre les Palestiniens à Jérusalem
- Lutte contre les féminicides
- Port du voile sur une affiche électorale
- Violences contre les Palestiniens à Jérusalem
- Sommet social européen à Porto
- Pêche dans la Manche
- Calendrier du déconfinement
- Conditions du déconfinement pour les entreprises de l’événementiel
- Lutte contre le harcèlement de rue
- Imposition de la « prime covid »
- Emplois dans le secteur aéronautique
- Campagne vaccinale
- Situation en Birmanie
- Intermittents du spectacle
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Secteur du tourisme
- Thérapies de conversion
- Projet H
- Démarchage téléphonique
- Territoires éducatifs ruraux
- PAC et agroforesterie
- Avenir de l’Union européenne
- Pilotage de la recherche
- Levée des brevets sur les vaccins contre la covid-19
- 3. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 229
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 217, 219, 216 et 227 rectifié
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 173, 47, 48, 49, 189, 191, 66, 79, 80, 220 et 50
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Amendement no 14
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Stratégie nationale pour la prochaine politique agricole commune
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Luc Lamirault (Agir ens)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Pascal Brindeau (UDI-I)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Jennifer De Temmerman (LT)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Bénédicte Taurine (FI)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne (GDR)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Claire Bouchet (LaREM)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Loïc Dombreval (LaREM)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. David Lorion (LR)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Delphine Bagarry
- M. Julien Denormandie, ministre
- 2. PAC 2021-2027 : enjeux du plan stratégique national
- Mme Jeanine Dubié (LT)
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- M. Jean-Michel Clément (LT)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Paul Molac (LT)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Bénédicte Taurine (FI)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Sébastien Jumel (GDR)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Xavier Batut (LaREM)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. François Cormier-Bouligeon (LaREM)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Claude Leclabart (LaREM)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Nicole Le Peih (LaREM)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Mireille Robert (LaREM)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Thibault Bazin (LR)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Marc Le Fur (LR)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Emmanuel Maquet (LR)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Michèle Crouzet (Dem)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Nadia Essayan (Dem)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Antoine Herth (Agir ens)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Antoine Herth (Agir ens)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Thierry Benoit (UDI-I)
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Michel Zumkeller (UDI-I)
- M. Julien Denormandie, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Soutien à l’activité économique face au covid-19 : déploiement et efficacité des aides
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance