• 8 avril 2002

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  Question écrite n° 74946 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74457 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74456 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73163 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : documentalistes

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73060 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73059 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72374 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Question sans réponse
• 30 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3270 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fermeture de classes

  Question posée en séance
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72301 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 7 janvier 2002

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  Question écrite n° 71423 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse