M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 juillet 2001

Question écrite n° 64140 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 1er octobre 2001
16 juillet 2001

Question écrite n° 64114 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : gendarmerie

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 3 décembre 2001
16 juillet 2001

Question écrite n° 64113 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse
16 juillet 2001

Question écrite n° 64112 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES et agrégation

Réponse publiée le 10 septembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63853 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de fin d'activité

Réponse publiée le 17 septembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63837 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Réponse publiée le 10 septembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63625 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
9 juillet 2001

Question écrite n° 63624 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : bourses d'études

Titre : allocation de recherche

Réponse publiée le 10 décembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63616 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 13 août 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63205 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : caisses primaires de la batellerie

Réponse publiée le 24 septembre 2001

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M. Patrice Carvalho

Questions posées (archives)