M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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20 juillet 1998

Question écrite n° 17183 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 21 septembre 1998
25 juin 1998

Question au Gouvernement n° 760 de M. Richard Cazenave

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance
8 juin 1998

Question écrite n° 15240 de M. Richard Cazenave

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles et cycles

Réponse publiée le 8 février 1999
27 avril 1998

Question écrite n° 13532 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : contractuels et vacataires

Réponse publiée le 29 juin 1998

27 avril 1998

Question écrite n° 13443 de M. Richard Cazenave

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 28 décembre 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13429 de M. Richard Cazenave

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 3 août 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 13030 de M. Richard Cazenave

Rubrique : politique extérieure

Titre : Turquie

Réponse publiée le 22 juin 1998
26 mars 1998

Question au Gouvernement n° 478 de M. Richard Cazenave

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question posée en séance

23 mars 1998

Question écrite n° 11811 de M. Richard Cazenave

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 24 août 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11369 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 22 juin 1998

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