M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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23 février 1998

Question écrite n° 10452 de M. Richard Cazenave

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : comités d'hygiène et de sécurité

Réponse publiée le 26 octobre 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9386 de M. Richard Cazenave

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 23 novembre 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9180 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 9 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8668 de M. Richard Cazenave

Rubrique : emploi

Titre : chèques-service

Réponse publiée le 22 février 1999

29 décembre 1997

Question écrite n° 8422 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement maternel et primaire

Réponse publiée le 23 février 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8416 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 16 février 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8398 de M. Richard Cazenave

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 30 mars 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8316 de M. Richard Cazenave

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 16 février 1998

15 décembre 1997

Question écrite n° 7808 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 12 avril 1999
15 décembre 1997

Question écrite n° 7807 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régimes de base

Réponse publiée le 30 mars 1998

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