-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendement no 2360
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 2364, 2370, 2373, 2467, 1324, 3470, 3637, 1807, 3277, 3612, 869, 2339, 948 et 2450
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2010, 2420, 2011, 2654, 2636, 2643, 1460, 2642, 3465, 3610, 2429, 568, 1203 et 3404
- Sous-amendement no 3726
- Amendements nos 3450, 3608, 1461, 3395, 2036, 3327, 371, 3039, 2039, 2456, 2774, 1462, 2440 , 2608, 258, 1070, 2794, 2970, 3158, 3447, 259, 3532, 359, 998, 250, 924, 3049, 923, 1443, 2079, 2444, 2530, 3051, 3137, 3449 et 3518
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
- Discussion générale (suite)
- M. Inaki Echaniz
- M. Jean-Pierre Taite
- Mme Julie Laernoes
- M. Mickaël Cosson
- M. Henri Alfandari
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Maxime Michelet
- M. Frédéric Falcon, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
- Discussion des articles
- Discussion générale (suite)
- 2. Instauration de peines planchers pour certains crimes et délits
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions au Gouvernement
- Espèces menacées et biodiversité
- PLFSS et politique de l’emploi
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Négociation de l’accord avec le Mercosur
- Situation en Guyane
- Plan Marseille en grand
- Rénovation des logements dans le bassin minier
- Accord avec le Mercosur
- Situation au Proche-Orient
- Relance des trains de nuit
- Discussions budgétaires
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no 566
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 2089, 626, 985 et 2382
- Sous-amendement no 2385
- Article 6
- M. Jérôme Guedj
- M. Thibault Bazin
- M. Hendrik Davi
- M. Philippe Vigier
- M. Laurent Panifous
- M. Yannick Monnet
- Mme Laure Lavalette
- Mme Stéphanie Rist
- M. Hadrien Clouet
- M. Sacha Houlié
- M. Yannick Neuder, rapporteur général
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 249, 293, 302, 481, 536, 545, 574, 796, 841, 939, 1085, 1820, 1954, 2141 et 2259
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Après l’article 5 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 7 (suite)
- Amendements nos 905, 711 et 98
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 548, 765, 1294, 90, 1099, 89, 1291, 1800, 50, 1295, 1331, 52, 1293, 1778, 87, 1287, 1367, 1515, 1517, 1129, 85 et 1779
- Rappel au règlement
- Après l’article 7 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7 (suite)
- Article 8
- Mme Joëlle Mélin
- Amendements nos 966, 1530 et 1815
- Après l’article 8
- Amendements nos 2336 et 2349
- Sous-amendement no 2383
- Amendements nos 588, 2338, 1321, 1875, 1878, 1296, 1705, 1546, 371, 372, 2348 rectifié, 505, deuxième rectification, 1484, deuxième rectification, 1702, deuxième rectification, 1123, 1124 et 1184
- Article 9
- M. Hendrik Davi
- M. Philippe Vigier
- M. Thierry Frappé
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 2045
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 1640 rectifié, 1056, 1062, 2046, 2047, 211, 1002, 1850, 1551, 2048, 2049, 252, 2019, 2223, 374, 815, 2017, 767, 1329 rectifié, 2211 rectifié, 2050 et 1138
- Après l’article 7 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mesures relatives à la fonction publique
- Plan national d’adaptation au changement climatique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Situation dans les outre-mer
- Accord commercial avec le Mercosur
- Politique migratoire
- Mesures relatives à la fonction publique
- Politique de santé et alimentation
- Mesures relatives à la fonction publique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Déserts médicaux
- Financement des stations de radio associatives
- Présence de mercure dans les conserves de thon
- Situation du Dunkerquois
- Situation dans les outre-mer
- Politique d’intégration
- Installation de la Maison des mondes africains
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (6e circonscription)
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