-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Carte scolaire du premier degré
- Politique énergétique
- Situation à Gaza
- Situation à Gaza
- Avenir constitutionnel de la Guyane
- Plan Écophyto
- Mobilisation des agriculteurs
- Défense de l’école publique
- Fermetures de classes
- Négociations commerciales
- Hausse de la délinquance
- Suites de la mobilisation des agriculteurs
- Protection de l’enfance
- Hommage national aux victimes françaises du Hamas
- Hausse des tarifs du gaz
- Situation de la pêche
- Projet de forage pétrolier en Gironde
- Situation des usines de nickel en Nouvelle-Calédonie
- 2. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
- 3. Sécurité des élus locaux et protection des maires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 11
- Article 1er
- M. David Valence
- M. Kévin Mauvieux
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Charles de Courson
- Amendement no 16
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- Amendements nos 7, 66, 14, 36, 17, 115, 15 et 67
- Article 1er bis
- Amendement no 18
- Avant l’article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Pascal Lecamp, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Girardin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Hélène Laporte (RN)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Fabrice Brun (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Jean-Yves Bony (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)
- Amendements nos 1079, 1081 et 2921
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3366, 1204, 3050 et 3552
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1192, 3045 et 3305
- Rappel au règlement
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Communication de M. le président
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Plein emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Coupe du monde de rugby des parlementaires
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix des carburants
- Planification écologique
- Pouvoir d’achat
- Crise sociale
- Inflation
- Stratégie nationale de santé
- Immigration
- Facture énergétique des artisans
- Situation au Haut-Karabakh
- Planification écologique
- Écoles des zones rurales
- Inflation
- Projet d’autoroute A69
- Incendie dans un gîte de Wintzenheim
- Vente d’Atos
- Situation géopolitique en Afrique
- Harcèlement scolaire
- Immigration
- Situation à Mayotte
- Pacte des solidarités
- Hausse de la taxe foncière
- Salaire des enseignants
- Transport des betteraves sucrières
- Recherche sur les cancers pédiatriques
- Révélations sur l’opération Sirli
- Réussite de la Coupe du monde de rugby
- Situation dans le Haut-Karabakh
- Situation dans le Haut-Karabakh
- 3. Plein emploi
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- 3. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 4. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Amendements nos 722, 1266, 707, 1179, 1419, 138, 780, 1237, 139, 1250 et 369
- Sous-amendement no 1535
- Amendement no 1238, 1239, 1240
- Sous-amendement no 1536
- Amendements nos 1247, 1249, 1251, 1207, 1222, 523, 1155, 476, 1156, 1224, 1149, 1157, 380, 507, 43, 1241 et 432
- Sous-amendement no 1469
- Amendements nos 403, 818, 433, 370, 1441, 1227, 873, 315, 1221, 314, 316 et 472
- Sous-amendement nos 1524, 1527
- Amendement no 950
- Sous-amendement no 1525
- Amendements nos 1302, 723 et 42
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Décès du jeune Nahel
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 4. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (appelé par priorité - suite)
- Après l’article 7 (amendements appelés par priorité)
- Article 3
- Mme Christine Engrand
- M. Yannick Monnet
- Amendement no 561
- M. Lionel Causse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 213, 699, 620, 480, 4, 634, 591, 560, 613, 552, 614, 615, 204, 787, 616, 205, 343, 788, 617, 206, 481, 621, 692, 781, 782, 207, 286, 454, 453, 455, 208, 209, 746, 747, 210, 619, 622, 187, 638, 718, 748 rectifié, 749, 401, 470 et 482
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Amendement no 676
- Avant l’article 6
- Amendement no 691
- Article 6
- Amendement no 784
- Article 8
- Amendement no 785
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 11
- Amendement no 514
- Après l’article 11
- Amendements nos 424, 762 et 602, 413, 683, 518
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 12 bis
- Amendement no 780
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 14
- Après l’article 14
- Titre
- Amendement no 363
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 199, 244, 384 rectifié et 345
- M. Bastien Marchive, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendements nos 600, 124, 73, 120, 231, 387, 444, 477 et 10
- Sous-amendement nos 841, 842
- Amendements nos 110, 1, 203, 601, 11, 610, 612, 474, 46 et 167
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 415
- Avant l’article 4 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 644
- Article 4 (appelé par priorité)
- M. Stéphane Delautrette
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Pascal Lavergne
- Mme Christine Engrand
- M. William Martinet
- Mme Aude Luquet
- M. Christophe Béchu, ministre
- Amendements nos 646, 113, 365, 200, 721, 438, 688, 492, 648, 722, 765, 483, 650 et 484
- M. Lionel Causse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 660, 703, 702
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Elie Califer
- M. Yannick Monnet
- Mme Mathilde Paris
- M. William Martinet
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 168, 152, 607, 214, 451, 456, 364, 390, 541 et 392
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos 134
- Sous-amendement nos 840, 843
- Amendements nos 380 rectifié, 534 rectifié, 381 rectifié, 535 rectifié, 382 rectifié, 536 rectifié, 786, 369, 383 rectifié, 567, 537 rectifié, 700 rectifié, 590, 111, 368, 538 rectifié, 566, 597 rectifié, 565 et 112
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Creuse (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)