-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Eaux contaminées
- Europe de la défense
- Airbags Takata
- Gel de la part collective du pass culture
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Défense européenne
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Diagnostic de performance énergétique
- Tarifs de l’électricité
- Devoir de vigilance des entreprises
- Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- 2. Motion de censure
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Emmanuel Grégoire
- M. Philippe Juvin
- Mme Christine Arrighi
- M. Marc Fesneau
- M. Paul Christophe
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Maxime Michelet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Pradié
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Sébastien Peytavie
- Amendement no 47
- M. Philippe Brun, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
- Amendements nos 37, 30, 6, 19, 7, 22, 23, 17, 38, 8 et 39
- Sous-amendement no 52
- Amendements nos 20, 4, 44, 40, 16, 35, 9, 41 et 36
- Sous-amendement no 55
- Amendements nos 24, 25, 3, 31, 13, 42, 32 et 1
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Amendement no 28
- Article 2
- Amendement no 29
- Après l’article 2
- Amendement no 14, 15
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Protéger les enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 39
- Article 2
- Amendement no 26
- Après l’article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendements nos 53, 54, 55, 56
- Après l’article 4
- Amendements nos 34, 35
- Vote sur l’ensemble
- 3. Accélération de la rénovation énergétique des logements
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Élection d’une députée
- 2. Urgence pour Mayotte
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Philippe Gosselin
- Mme Mathilde Hignet
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Dominique Voynet
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 41, 116, 188, 271, 235, 251, 192 et 203
- Sous-amendement no 329
- Amendements nos 124, 8 et 9
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 3
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Taché
- Amendement no 120
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Indemnisation des incorporés de force en Alsace
- Politique de l’emploi
- Régulation des réseaux sociaux
- Suppression de 4 000 postes d’enseignants
- Souveraineté alimentaire
- Fermeture de bureaux de poste
- Inquiétudes des entreprises
- Situation assurantielle dans les outre-mer
- Lutte contre le narcotrafic
- Prévention des inondations
- Lutte contre le narcotrafic
- 2. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Arthur Delaporte, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Première partie (suite)
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 13 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 2701, 2344, 491, 2003, 1980, 2346, 2347, 2349, 949, 2351, 3210, 2382, 3313, 2334, 3607, 2630, 2607, 2015, 2377, 2302, 2386, 1527, 3294, 3433, 3582, 3030, 1715, 3044, 1368, 3287, 1719, 1528, 1136, 2699, 1753, 2551, 3374, 2428, 3611, 934, 2372, 2375 et 2359
- Sous-amendement nos 3731, 3732, 3733
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes des inondations en Espagne
- 2. Questions au Gouvernement
- Fusillade en Ardèche
- Politique industrielle
- Politique judiciaire
- Avenir de l’industrie automobile
- Relations entre l’État et les collectivités locales
- Inondations dans la région de Valence
- Propos du ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
- Lutte contre le narcotrafic
- Crise sociale en Martinique
- Plan social chez Michelin
- Enseignements à tirer des inondations en Espagne
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Contrat dépendance équitable
- Voyage d’un ministre israélien en France
- Groupe Atos
- Plans sociaux chez Michelin et Auchan
- Fiscalité des paris hippiques
- Santé mentale des jeunes
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Troisième partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 17
- Amendement no 1866
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2320 et 2319
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée des personnes en situation de handicap
- Amendements nos 2438, 2445, 2167, 2286, 1115, 2232, 2318, 1848, 2350 et 1092
- Rappel au règlement
- Après l’article 17 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 18
- Rappels au règlement
- Article 18 (suite)
- Après l’article 18
- Amendement no 1103
- Troisième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance