-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes des inondations en Espagne
- 2. Questions au Gouvernement
- Fusillade en Ardèche
- Politique industrielle
- Politique judiciaire
- Avenir de l’industrie automobile
- Relations entre l’État et les collectivités locales
- Inondations dans la région de Valence
- Propos du ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
- Lutte contre le narcotrafic
- Crise sociale en Martinique
- Plan social chez Michelin
- Enseignements à tirer des inondations en Espagne
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Contrat dépendance équitable
- Voyage d’un ministre israélien en France
- Groupe Atos
- Plans sociaux chez Michelin et Auchan
- Fiscalité des paris hippiques
- Santé mentale des jeunes
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Troisième partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 17
- Amendement no 1866
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2320 et 2319
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée des personnes en situation de handicap
- Amendements nos 2438, 2445, 2167, 2286, 1115, 2232, 2318, 1848, 2350 et 1092
- Rappel au règlement
- Après l’article 17 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 18
- Rappels au règlement
- Article 18 (suite)
- Après l’article 18
- Amendement no 1103
- Troisième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Article 9 (suite)
- Amendement no 2051
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2290, 2203, 2052, 1555, 2197 rectifié, 2053, 2324, 1083, 375, 1544, 2175, 1067, 2295 et 376
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Amendements nos 860, 129, 2012, 1082 rectifié, 1084, 858, 1066, 2307, 124, 1080 et 1736
- Sous-amendement no 2409 rectifié
- Amendements nos 1425 et 2265
- Sous-amendement no 2426
- Amendement no 2185
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Sous-amendement no 2368
- Amendement no 1735
- Sous-amendement no 2386
- Amendement no 123, 2031 rectifié, 2122 rectifié
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 822 et 1576
- Sous-amendement nos 2416
- Amendements nos 846, 894, 2004, 740, 1707, 297, 1525, 1681, 2145, 198 et 1737
- Sous-amendements nos 2376, 2381, 2369 et 2373
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 9 (suite)
- Amendements nos 198, 1737
- Sous-amendement nos 2376, 2381, 2369, 2373
- Amendement no 1885
- Sous-amendements nos 2370, 2379 et 2377
- Amendement no 1989
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2402 rectifié et 2352
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Sous-amendements nos 2396, 2384, 2388, 2378, 2427, 2428, 2430, 2387 et 2394, 2395
- Amendements nos 2249, 121, 1361, 1358, 1357, 2314, 1957, 380, 377, 378, 838, 992, 1740, 1993, 1994, 783, 1135, 568, 567, 1095, 127 et 125, 569
- Sous-amendements nos 2403 et 2431
- Amendements nos 1061 et 1450
- Sous-amendement nos 2405, 2432
- Amendement no 1833
- Sous-amendement no 2406
- Amendements nos 1453, 784, 2014 et 122
- Sous-amendement no 2436
- Amendements nos 2157, 1442, 589, 664, 968, 1786, 2123, 1145, 1895, 1947 rectifié et 575
- Article 10
- Article 11
- Après l’article 9 (suite)
- Après l’article 11
- Article 12
- Amendements nos 1110 et 1303
- Article 13
- Amendement no 1304
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 et annexe
- Seconde délibération
- Après l’article 9 ter (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Après l’article 9 ter (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Restaurer un système de retraite plus juste
- Article 2 octies
- Après l’article 2 octies
- Amendements nos 9 et 1
- M. Thomas Ménagé, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendement no 6
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 octies (suite)
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Reprise de la discussion
- Discussion des articles
- 3. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Restaurer un système de retraite plus juste
- Présentation
- Discussion générale
- Reprise de la discussion
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions au Gouvernement
- Espèces menacées et biodiversité
- PLFSS et politique de l’emploi
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Négociation de l’accord avec le Mercosur
- Situation en Guyane
- Plan Marseille en grand
- Rénovation des logements dans le bassin minier
- Accord avec le Mercosur
- Situation au Proche-Orient
- Relance des trains de nuit
- Discussions budgétaires
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no 566
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 2089, 626, 985 et 2382
- Sous-amendement no 2385
- Article 6
- M. Jérôme Guedj
- M. Thibault Bazin
- M. Hendrik Davi
- M. Philippe Vigier
- M. Laurent Panifous
- M. Yannick Monnet
- Mme Laure Lavalette
- Mme Stéphanie Rist
- M. Hadrien Clouet
- M. Sacha Houlié
- M. Yannick Neuder, rapporteur général
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 249, 293, 302, 481, 536, 545, 574, 796, 841, 939, 1085, 1820, 1954, 2141 et 2259
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Après l’article 5 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Présentation
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Guillaume Florquin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Louis Boyard, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Sandrine Rousseau, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Carles Grelier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Débat sur les finances locales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emmanuel Mandon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Stéphane Delautrette, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- M. Nicolas Ray (DR)
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. Didier Le Gac (EPR)
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- Mme Stella Dupont (NI)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 255, 703 et 2779
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3472, 615, 2424, 3053, 3054, 3055, 3056, 3575, 3572, 2694 rectifié, 1086, 2133, 2219, 3634, 3300, 3516, 3298, 3517, 3299, 2044, 3633, 3457, 2891, 1084, 2134, 2222, 2131, 2215, 2977, 1087, 2135, 2221, 2220 rectifié, 2971 rectifié, 3020 rectifié, 2987 , 2210, 1424, 1085, 2132, 2213, 2136, 2217, 2983, 3019, 3408, 559, 1416 et 1377
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Guerre au Proche-Orient
- Aide médicale de l’État
- Vente d’Opella par Sanofi
- Vente d’Opella par Sanofi
- Situation au Proche-Orient
- Sécurité civile
- Narcotrafics
- Mesures en faveur des personnes âgées
- Lutte contre les inondations
- Qualité de l’eau et pesticides
- Vente d’Opella par Sanofi
- Projet de loi de finances
- Prix de l’électricité
- Projet de loi de finances pour 2025
- Politique budgétaire
- Vente d’Opella par Sanofi
- Crise viticole
- Lutte contre l’endométriose
- 2. Prestation de serment de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance