-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
- 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Impact de l’écologie punitive sur l’inflation et le pouvoir d’achat
- M. Pierre Meurin (RN)
- M. François Piquemal (LFI-NUPES)
- Mme Isabelle Valentin (LR)
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Mme Mathilde Paris (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Laurence Robert-Dehault (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Idir Boumertit (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Vincent Rolland (LR)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Laurence Heydel Grillere (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Graziella Melchior (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Véronique Riotton (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Christophe Béchu, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 410
- Mme Maud Bregeon, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 398, 418, 242, 166, 581, 252 et 212
- Après l’article 1er
- Amendement no 615
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 589
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 40
- Article 3 bis
- Article 4
- M. Nicolas Dragon
- M. Maxime Laisney
- M. Emmanuel Maquet
- Amendements nos 519, 658 et 213
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Lutte contre la fraude sous toutes ses formes
- M. Franck Allisio (RN)
- Mme Charlotte Leduc (LFI-NUPES)
- M. Fabrice Brun (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Mme Mathilde Paris (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Bryan Masson (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. François Piquemal (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Antoine Vermorel-Marques (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. François Jolivet (HOR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Thomas Rudigoz (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 16416, 16421, 3113, 3576, 3750, 4533, 5223, 5593, 6840, 7076, 10740, 12157, 9443, 9325, 9336, 3124, 3587, 4623, 4642, 5234, 5608, 6657, 7204, 9827, 10750 et 19486
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3103, 9909, 4506, 10731, 4508, 6639, 6600, 3745, 6642 et 4514, 7063
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 4695
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3114, 4534, 6645 , 7088, 5626, 7292, 3132, 4696, 6665, 9836, 3125, 20118, 20119, 20120, 20121, 20122, 20123, 20124, 20125, 20126, 20109, 1525, 2431, 5577, 6105, 6314, 6594, 9609, 13078, 17717, 13123, 1527, 6108, 6109, 6110, 9668 et 1948, 2438, 5604, 6112, 6300, 6321, 9677, 13204, 17724
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 18044
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 1134, 20067, 1047, 1081, 1269, 1559, 2115, 2143, 4006, 5961, 13059, 14875, 18045, 1049, 1082, 1158, 1562, 2125, 2144, 4007, 5962, 13102, 14916, 18046, 1050, 1083, 1230, 1564, 2145, 2373, 4008, 5963, 13144, 15237, 18047, 20072, 683, 1078, 1211, 1547, 2101, 2146, 4003, 5958, 13265, 14736 et 18080
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 17447, 1053, 1085, 1195, 1570, 2148, 2387, 4010, 5965, 13225, 15317, 17448, 7464, 7460 et 1054
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1086, 1212, 1572, 2149, 2623, 4011, 5966, 13266 et 15352
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 17451
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1055, 1087, 1176, 1573, 2150, 4012, 5967, 13267, 15488
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1088, 1140, 1576, 2151, 2931 et 4013
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 5968, 13302, 20073, 736, 20382, 20077, 20079, 689, 20583, 20080, 1001 et 20094
- Après l’article 1er
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Accord France-Pays-Bas
- 2. Accord France-Kosovo emploi des membres des familles
- 3. Déroulement des élections sénatoriales
- 4. Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 quater (suite)
- Après l’article 11 sexies
- Amendement no 2378
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 832, 2334 et 479
- Article 11 septies A
- Après l’article 11 septies A
- Article 11 octies A
- Amendement no 2882
- Article 11 octies B
- Amendements nos 2369 et 2695, 2689
- Après l’article 11 octies B
- Article 11 octies C
- Amendements nos 1869, 1870, 477 et 2883
- Après l’article 11 octies C
- Amendement no 2080
- Après l’article 11 octies
- Article 11 nonies
- Après l’article 11 nonies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 decies C
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 decies C
- Amendement no 1840
- Article 12
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Convention sur la manipulation de compétitions sportives
- 2. Accord relatif à l’exécution des peines prononcées par la Cour pénale internationale
- 3. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Amendement no 1269
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1938, 96, 219, 507, 508, 629 et 727, 950
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 741, 2649, 765, 1015, 1694, 513, 547, 1980, 650, 214, 66, 2324, 1707 et 2715
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Loiret (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)