-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 228
- Article 1er
- M. Victor Catteau
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Dino Cinieri
- Amendements nos 1, 90 et 279
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 161 rectifié, 13, 20, 162 et 372
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
- Présentation
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Sébastien Jumel, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Brun, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- M. Fabien Roussel
- M. Michel Castellani
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Alexandre Sabatou
- Mme Alma Dufour
- M. Patrick Hetzel
- M. Pascal Lecamp
- M. Mickaël Bouloux
- M. Henri Alfandari
- Mme Christine Arrighi
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 11
- Article 2
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Pascal Lecamp
- Amendement no 24
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Amendement no 13
- Article 3 bis
- Rappel au règlement
- Article 3 bis (suite)
- Article 3 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 58 rectifié, 28 et 53
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3133, 4614, 4698 et 9837
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 20377 et 293
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- Amendements nos 4592, 4631, 6647, 6843, 7101, 4596, 6648, 3118, 3581, 4602, 4629, 5228, 5598, 6649 , 6845, 7148 et 10744
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 6655
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3451, 3607, 4604, 4720, 5822, 6616, 6679, 7439, 9846, 10769, 19157 et 3452, 4603, 19156
- Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis de la commission des finances
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des institutions
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Partage de la valeur ajoutée
- Politique industrielle
- Déficit commercial
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Carte scolaire
- Renouvellement des fréquences TNT des chaînes C8 et CNews
- Réforme des retraites
- Accompagnement des familles touchées par un cancer pédiatrique
- Réforme des retraites
- Situation en Iran
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Titre de transport unique
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Chiffres du chômage
- Fermetures de classes
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Fermetures de classes
- Soutien aux pêcheurs
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Budget de la pédopsychiatrie
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Guichet unique
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Rappel au règlement
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation à Sainte-Soline
- Aide à la rénovation thermique
- Investissement dans le secteur ferroviaire
- Situation à Sainte-Soline
- Situation à Sainte-Soline
- Situation des urgences pédiatriques
- Perspectives économiques
- Usage des bassines dans l’agriculture
- Immigration et délinquance
- Politique migratoire
- Investissements dans le secteur ferroviaire
- Financement des collectivités territoriales
- Recours au 49.3
- Soutien aux sapeurs-pompiers et à la sécurité civile
- Violences à Sainte-Soline
- Politique migratoire
- Situation de la pédopsychiatrie en France
- Lutte contre les algues vertes en Bretagne
- Situation de la pédiatrie en France
- Formation des médecins
- Lutte contre le sans-abrisme
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Événements festifs et culturels de l’été 2024
- Ocean Viking
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 304
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 303, 927, 463, 1111, 1112, 3437, 926, 231, 1127, 1299, 1370, 2959, 1401, 3139 et 3419
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3228 et 2012, 1956
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- M. David Guiraud
- M. Nicolas Sansu
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Mme Aurore Bergé
- M. Benjamin Lucas
- M. Marc Le Fur
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- M. Sébastien Jumel
- M. Philippe Vigier
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Sabrina Sebaihi
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 444
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1313, 273, 1098, 445, 1099, 1379, 743, 848, 355, 817, 1053, 2050, 272, 448, 2157, 1077, 140, 3434, 2647, 1687, 1265, 847, 1834, 3200, 3054, 3057, 1450, 68 et 3209, 3210
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Mathilde Panot
- M. Boris Vallaud
- Mme Valérie Rabault
- M. Nicolas Sansu
- Mme Marine Le Pen
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Aurore Bergé
- Mme Véronique Louwagie
- M. Olivier Faure
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Raquel Garrido
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- M. Julien Bayou
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no2469
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 3578
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 75, 1965, 2861, 668, 1522, 3134, 1935, 2792, 3008, 1731, 630, 627, 585, 78, 269, 461, 976, 1428, 1832, 2206, 1044, 2740, 3136 et 1207
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos 1455, 127, 952, 1527, 3135, 907, 1889, 2610, 2929, 3380, 1323, 3138, 1897, 1373, 2986, 3021, 813, 1708, 2442, 3184 et 2851
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Saône-et-Loire (5e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)