-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Renforcement de la stabilité économique et de la compétitivité du secteur agroalimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 43, 20, 21, 22, 5, 4, 3, 2, 1, 19, 18, 49, 23, 36, 39 et 50
- Sous-amendement nos 56
- Amendement no 16
- Sous-amendements nos 55 et 57
- Amendements nos 44, 38, 24, 34, 25, 26, 27, 28, 31, 32, 6, 33, 48, 40, 45, 9, 8 et 29
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Article 2
- Après l’article 2
- Titre
- Amendement no 14
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Financement des dépenses de défense
- Finances des collectivités territoriales
- Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie
- Financement de la défense française et européenne
- Situation en Syrie
- Plan d’adaptation au changement climatique
- Construction de places de prisons
- Situation militaire en Ukraine
- Contrôles policiers
- Modèle social français
- Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie
- Relations entre la France et l’Algérie
- Plan d’adaptation au changement climatique
- Protection des libertés académiques
- Situation en Syrie
- Hébergement d’urgence
- Flux migratoires
- 2. Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales
- 3. Publicisation des doléances du grand débat national
- Discussion générale
- Mme Marie Pochon
- M. Jimmy Pahun
- M. Thierry Benoit
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Nicolas Sansu
- M. Éric Michoux
- Mme Edwige Diaz
- M. Christophe Marion
- M. Arnaud Le Gall
- Mme Ayda Hadizadeh
- M. Fabrice Brun
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Vote sur la proposition de résolution
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- 4. Lutte contre la disparition des terres agricoles et régulation des prix du foncier agricole
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Démarchage téléphonique consenti et protection renforcée des consommateurs
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Marie Pochon
- Amendements nos 5, 9 et 7
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 45, 44, 1, 32 rectifié, 13, 35 rectifié, 10, 29, 16, 18 rectifié, 4 et 48
- Après l’article 1er
- Amendement no 6
- Article 1er bis
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 34
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Amendements nos 31, 37 et 26, 27, 28
- Article 9
- Amendements nos 2 rectifié et 42 rectifié
- Sous-amendements nos 53 et 54
- Après l’article 9
- Titre
- Amendement no 24
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Intelligence artificielle
- Budget 2025
- Droits de la défense
- Soutien à la recherche et à l’industrie
- Épidémie de flavescence dorée
- Politique énergétique
- Difficultés des artisans boulangers
- Violences à Notre-Dame de Bétharram
- Amélioration de l’offre de soins dans les hôpitaux
- Défaillances d’entreprise
- Violences à Notre-Dame de Bétharram
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole
- 4. Urgence pour Mayotte
- 5. Motion de censure
- Mme Marianne Maximi
- M. Jérôme Guedj
- M. Thibault Bazin
- M. Benjamin Lucas-Lundy
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- M. Paul Christophe
- M. Paul Molac
- Mme Soumya Bourouaha
- M. Olivier Fayssat
- Mme Joëlle Mélin
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- Mme Annie Vidal
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Eaux contaminées
- Europe de la défense
- Airbags Takata
- Gel de la part collective du pass culture
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Défense européenne
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Diagnostic de performance énergétique
- Tarifs de l’électricité
- Devoir de vigilance des entreprises
- Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- 2. Motion de censure
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Emmanuel Grégoire
- M. Philippe Juvin
- Mme Christine Arrighi
- M. Marc Fesneau
- M. Paul Christophe
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Maxime Michelet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Pradié
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Respect à l’importation de normes de production équivalentes aux normes applicables dans l’Union européenne
- Présentation
- Mme Mélanie Thomin, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier
- M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Refus de ratifier l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Amendements nos 12, 8, 13, 3, 14 et 4, 5
- Sous-amendement no 15
- Amendements nos 7, 2, 6, 10 rectifié, 9 rectifié et 11 rectifié
- Article unique
- Vote sur l’article unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Cessation de mandat de plusieurs députés et reprise de mandat de plusieurs autres
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- 4. Fraudes aux aides publiques
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 46 rectifié, 81 et 47
- Sous-amendement nos 92, 93
- Article 3
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Mesures d’urgence contre la vie chère dans les territoires d’outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Christian Baptiste
- M. Jean-Victor Castor
- M. Joseph Rivière
- M. Nicolas Metzdorf
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Dominique Voynet
- Amendement no 28 deuxième rectification
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 25, 50, 40, 2, 41, 12, 13, 60, 15, 16, 33 et 39 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendements nos 3, 29, 6 et 5 rectifié
- Article 2
- M. Joseph Rivière
- M. Nicolas Metzdorf
- Amendements nos 46, 23 rectifié, 44 rectifié, 45, 64, 47, 48, 42, 65, 26, 27 et 32
- Sous-amendements nos 69 et 70
- Amendement no 43
- Article 3
- M. Joseph Rivière
- Amendements nos 49 et 8
- Après l’article 3
- Article 4
- M. Joseph Rivière
- M. Nicolas Metzdorf
- Amendements nos 30, 19, 20 et 56, 57
- Après l’article 4
- Titre
- Amendement no 58
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (9e circonscription)
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