Mme Béatrice Bellamy

Horizons & Indépendants

Vendée (2^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élue le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 30 juin 2022 au 9 juin 2024
- Commissions d'enquête
  - Présidente
    - Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
      - Du 5 juillet 2023 au 19 décembre 2023
  - Vice-Présidente
    - Commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public
      - Du 30 avril 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public
      - Du 19 avril 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
      - Du 27 juin 2023 au 19 décembre 2023
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Missions d'information
  - Membre
    - Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Co-Présidente
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 8 avril 2024 au 9 juin 2024
  - Vice-Présidente
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 16 février 2023 au 9 juin 2024
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 15 février 2023 au 8 avril 2024
  - Membre
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Fin de vie
      - Du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Littoral
      - Du 29 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Économie fluviale et maritime et filière halieutique
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
    - Polices municipales
      - Du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - Francophonie
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
    - Cancer
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
- Groupes d'amitié
  - Présidente
    - France-Malte
      - Du 2 avril 2024 au 9 juin 2024
  - Vice-Présidente
    - France-Canada
      - Du 22 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Malte
      - Du 22 décembre 2022 au 2 avril 2024
  - Membre
    - France-Afrique australe
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Canada
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Espagne
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Malte
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Portugal
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Québec
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Vietnam
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre du Bureau
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 22 mars 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 janvier 2023 au 9 juin 2024
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - comité consultatif du Fonds pour le développement de la vie associative
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024

Mme Béatrice Bellamy

Fonctions (archives)