-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- Amendements nos 1, 93, 160, 180, 205, 256, 52, 173, 51, 177, 50, 175, 49, 176, 48, 178, 47, 174, 186, 185, 183, 187, 188, 181, 54, 179 et 53, 184
- Suspension et reprise de la séance
- Article liminaire
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 2. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- Article 13 ter
- Amendement no 1218
- Article 13 quater
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 1219
- Après l’article 13 quater
- Article 14
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 989
- Titre
- Seconde délibération
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 2 bis B (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Services express régionaux métropolitains
- 2. Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Investir pour la France de 2030 ; Plan de relance
- M. Damien Maudet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Cabrolier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Alexandre, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. René Pilato (LFI-NUPES)
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Alexis Izard (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Emmanuel Lacresse (RE)
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Mission Investir pour la France de 2030 (état B)
- Mission Investir pour la France de 2030 (état G)
- Après l’article 54
- Amendement no 1831
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 931, 930
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1632, 1637, 1606, 1832, 1626, 932, 1641 et 1833
- Rappel au règlement
- Après l’article 54 (suite)
- Mission Plan de relance (état B)
- Investir pour la France de 2030 ; Plan de relance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (suite)
- Mission Administration générale et territoriale de l’État (état B) (suite)
- Amendement no 417
- M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Amendements nos 386, 435 et 552
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Amendements nos 388, 597, 1498, 1028, 847, 1014, 1015, 1013 et 1030
- Mission Administration générale et territoriale de l’État (état G)
- Avant l’article 50
- Mission Sécurités (état B)
- Amendement no 2517
- M. Florian Chauche, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 912, 712, 836, 913, 837, 838, 1036, 914, 123, 803, 251, 1038 et 915, 1010
- Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 916 et 920
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Troisième partie
- Article 17
- Mme Anne Bergantz
- M. Jérôme Guedj
- M. Pierre Dharréville
- M. Thibault Bazin
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- Amendements nos 284, 2249, 2626, 997, 1826, 2089, 2714, 2981, 2695, 2696, 3200, 3215 et 3279
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1657, 676, 2994, 165, 448, 746, 1432, 1827, 2199 et 3250
- Sous-amendement no 3345
- Amendements nos 3009, 3233, 1693, 2995, 2996, 170, 2440, 1297, 3107, 1316 et 1506
- Après l’article 17
- Amendement no 173
- Article 18
- M. Sébastien Peytavie
- M. Jérôme Guedj
- Mme Maud Petit
- M. Yannick Neuder
- Amendements nos 1352, 1363, 3291, 2998, 2369 rectifié, 2441 rectifié, 3083, 174, 1376, 1377 et 1383
- Article 19
- Mme Delphine Lingemann
- M. Sébastien Peytavie
- Mme Joëlle Mélin
- Amendements nos 3000, 1569, 2368, 3057, 3047, 2177, 1416, 2690, 1140 et 1515, 1517
- Article 17
- Troisième partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Avant la première partie
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Discussion générale (suite)
- M. Damien Maudet
- M. Yannick Neuder
- M. Nicolas Turquois
- M. Jérôme Guedj
- M. Frédéric Valletoux
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Panifous
- Mme Laurence Cristol
- Mme Ségolène Amiot
- M. Thibault Bazin
- Mme Anne Bergantz
- M. François Gernigon
- M. Sébastien Peytavie
- M. Jean-Victor Castor
- M. Paul-André Colombani
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Philippe Juvin
- M. Arthur Delaporte
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Hadrien Clouet
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 11, 59, 295, 698, 749, 1604, 771, 704, 705, 251, 253, 931, 1605, 716, 769, 1606, 1556, 739, 772, 915, 1607, 703, 61, 169, 774, 1608, 304, 764, 737, 1628, 1000, 1601, 1437, 221, 621, 781 et 1465
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Vienne (1re circonscription)
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