-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Rappels au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2179
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 1542
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 953 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 2639 rectifié
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Aide médicale de l’État à Mayotte
- 2. Simplification du droit de l’urbanisme et du logement
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Situation à Gaza
- Référendum sur le budget
- Choose Europe for science
- Dissolution de La Jeune Garde
- Référendum sur le budget
- Violences contre les élus
- Défilé du 1er mai
- Naturalisation des étrangers
- Grève à la SNCF
- Situation à Gaza
- Déserts médicaux
- Affaire Le Scouarnec
- Financement des lycées agricoles privés
- Scrutin proportionnel
- Situation à Gaza
- Contrôle technique
- Lutte contre le cancer
- 2. Libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
- Discussion des articles
- Article unique
- Amendement no 17
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- Amendements nos 15, 3, 24, 16, 25 et 21
- M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 26, 27, 23, 1, 2, 5, 4, 7, 6, 22, 12, 18, 11, 13, 14 et 19
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Présentation
- M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre Henriet, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Céline Calvez, suppléant Mme Fatiha Keloua Hachi, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Aboubakar Cissé
- 2. Questions au gouvernement
- Autorisation de travailler le 1er mai
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Manifestations du 1er mai
- Défense de la République
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique budgétaire
- Situation d’ArcelorMittal
- Situation d’Outinord
- Autorisation de travailler le 1er mai
- ArcelorMittal
- Attaque au couteau à Nantes
- Participation des prisonniers aux frais d’incarcération
- Taxe d’habitation
- Taxe d’habitation
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique de protection de l’enfance
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic - Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
- Présentation commune
- Motion de rejet préalable (proposition de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (proposition de loi organique)
- Discussion générale commune
- Texte de la commission mixte paritaire (proposition de loi ordinaire)
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi organique
- 4. Débat sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme
- M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- M. Aurélien Le Coq (LFI-NFP)
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- M. Jean-Didier Berger (DR)
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Éric Lombard, ministre
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- 3. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1968
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 746, 1037 et 2043, 2424
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 2103, 749, 857, 2123, 1204, 1205, 747, 1038, 1527, 2048 et 2126
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2134
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 2138
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er
- Amendement no 898
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 18
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Simplification de la vie économique
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1619
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 637, 1822, 2167, 601, 1258, 1622, 2175 et 2570
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 2161
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Exécution des peines d’emprisonnement ferme
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Thibaut Monnier
- Mme Céline Thiébault-Martinez
- Mme Léa Balage El Mariky
- M. Jean-François Coulomme
- M. Gérald Darmanin, ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 7, 20, 33 et 42
- M. Loïc Kervran, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 29
- Article 4
- Amendements nos 22, 27, 47 et 66 rectifié
- Article 5
- M. Patrick Hetzel
- Amendements nos 23, 28, 35, 67, 59, 60, 58, 53, 68, 40 et 32
- Après l’article 5
- Article 1er
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Réserve communale de sécurité civile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er B
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 35, 41, 5 rectifié et 32
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 21 rectifié, 22 et 44
- Sous-amendement no56
- Article 2 bis
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 53
- Article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 38
- Après l’article 4 bis
- Article 5
- Amendement no 11
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Exécution des peines d’emprisonnement ferme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Accueil des gens du voyage
- 2. Restaurer l’autorité de l’État
- 3. Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (4e circonscription)
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