-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Remédier aux déséquilibres du marché locatif
- Discussion générale
- Discussion générale
- M. Alexis Jolly
- M. David Amiel
- M. François Piquemal
- M. Laurent Lhardit
- M. Vincent Rolland
- M. Damien Girard
- M. Olivier Falorni
- M. Christophe Plassard
- M. Paul Molac
- M. Stéphane Peu
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Inaki Echaniz, rapporteur de la commission mixte paritaire
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Aurélie Trouvé, vice-présidente de la commission mixte paritaire
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendement no 540
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 493, 2508, 2446, 2432, 1562, 1563, 2536, 3156, 1988, 2873, 3224, 1958, 3217, 3226, 3227, 1970, 960 rectifié, 90, 937, 947, 2315, 1983, 415, 950, 1130, 2323, 91, 2321, 1582, 117, 2870, 2644, 78 rectifié, 1350 rectifié, 1425, 1426, 2579, 1427, 328, 1303, 3618, 1027 rectifié, 2724, 2838, 3619 et 12rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 16 (suite)
- Amendements nos 1062 et 1209, 1210
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 2962, 3293, 920, 3337, 2355, 637, 2538, 3268, 171, 1662 et 2823
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (suite)
- Après l’article 16 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 12 (appelé par priorité)
- Amendement no 2285
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendement no 1657
- Rappel au règlement
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 3222, 1021 et 2614 (rectifié)
- Article 15 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 26 (appelé par priorité)
- Article 8
- Rappel au règlement
- Article 12 (appelé par priorité)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Questions au Gouvernement
- Effectifs de police à Marseille
- Dotation aux collectivités à la suite des inondations
- Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
- Violences envers les élus
- Inondations
- Crèches
- Situation au Proche-Orient
- Précarité étudiante
- Situation au Liban
- Situation en Guyane
- Entreprises israéliennes au salon Euronaval
- Inondations et planification écologique
- Inondations dans la vallée du Gier
- Usine de Solvay
- Inondations
- Souveraineté industrielle, alimentaire et sanitaire
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- 3. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de finances pour 2025
- Discussion générale (suite)
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Aurélien Le Coq
- M. Laurent Baumel
- M. Nicolas Sansu
- M. Mathieu Lefèvre
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Corentin Le Fur
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Antoine Armand, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Amendements nos 31, 32
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 109
- Article liminaire
- 5. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 6. Projet de loi de finances pour 2025
- 7. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 8. Projet de loi de finances pour 2025
- 9. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 10. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 240
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 11. Ordre du jour de la prochaine séance
Guyane (1re circonscription)
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