-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 2
- Mme Elsa Faucillon
- M. David Taupiac
- M. Marc Ferracci
- M. Victor Catteau
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Stéphane Viry
- M. Bruno Fuchs
- M. Mickaël Bouloux
- M. Sébastien Peytavie
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Hubert Wulfranc
- M. Bertrand Pancher
- M. Thomas Rudigoz
- Mme Julie Lechanteux
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Véronique Louwagie
- M. Nicolas Turquois
- M. Hubert Julien-Laferrière
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 439, 1093, 1177, 1341, 1985, 2155, 3069, 3804, 4040, 5974, 8693, 11189, 13104, 14418, 14971 et 20286
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Première partie (suite)
- 2. Censure avec exclusion temporaire d’un député
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Communication de Mme la présidente de séance
- 2. Rappel au règlement
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 936
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 14822
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 783
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 18044
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 1134, 20067, 1047, 1081, 1269, 1559, 2115, 2143, 4006, 5961, 13059, 14875, 18045, 1049, 1082, 1158, 1562, 2125, 2144, 4007, 5962, 13102, 14916, 18046, 1050, 1083, 1230, 1564, 2145, 2373, 4008, 5963, 13144, 15237, 18047, 20072, 683, 1078, 1211, 1547, 2101, 2146, 4003, 5958, 13265, 14736 et 18080
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 17447, 1053, 1085, 1195, 1570, 2148, 2387, 4010, 5965, 13225, 15317, 17448, 7464, 7460 et 1054
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1086, 1212, 1572, 2149, 2623, 4011, 5966, 13266 et 15352
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 17451
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1055, 1087, 1176, 1573, 2150, 4012, 5967, 13267, 15488
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1088, 1140, 1576, 2151, 2931 et 4013
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 5968, 13302, 20073, 736, 20382, 20077, 20079, 689, 20583, 20080, 1001 et 20094
- Après l’article 1er
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 20045
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 17533 et 18063
- Sous-amendement no 20597
- Amendement no 712, 711, 710, 709, 708, 707, 706, 705, 704, 703, 702, 701, 700, 699, 698
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 697, 696, 695, 694, 693, 692, 691, 690, 15807, 1002, 4019 rectifié, 18717 rectifié et 20051
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 458, 356, 435, 685, 1039, 1075, 1229, 1542, 2019, 2085, 2139, 4000, 5955, 13143, 18041, 20058, 17534, 18064, 20576 rectifié, 20578 rectifié, 20055, 1123, 1563, 17538 et 17471
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 17476
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Amendements nos 460, 686, 1040, 1076, 1249, 1543, 2094, 2121, 2140, 4001, 5956, 10281, 12510, 13186, 15813 et 18069
- Article 1er (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Rappels au règlement
- 2. Annulation de l’élection d’un député
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Présentation
- Présentation (suite)
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Corinne Vignon, rapporteure pour avis
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Mme Mathilde Panot
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Aurore Bergé (RE)
- Mme Laure Lavalette (RN)
- Mme Rachel Keke (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Motion référendaire
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Revivifier la représentation politique
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- Mme Béatrice Roullaud
- Mme Raquel Garrido
- M. Xavier Breton
- Mme Mathilde Desjonquères
- M. Johnny Hajjar
- M. Didier Lemaire
- M. Jérémie Iordanoff
- Mme Elsa Faucillon
- M. Stéphane Lenormand
- M. Gilles Le Gendre
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Bruno Bilde, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Marine Le Pen
- Mme Eléonore Caroit
- M. Xavier Breton
- Amendements nos 12, 25, 30 et 31
- Article 2
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Xavier Breton
- M. Gilles Le Gendre
- Amendements nos 13 et 26
- Article 3
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Amendements nos 14 et 27
- Article 4
- M. Xavier Breton
- Mme Marine Le Pen
- Amendements nos 15 et 28
- Article 1er
- 2. Modification du calcul de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Mme Raquel Garrido
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Mme Farida Amrani (LFI-NUPES)
- Mme Justine Gruet (LR)
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Thomas Mesnier (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet (RE)
- M. Christophe Bentz (RN)
- Discussion générale
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 2. Agression de l’Azerbaïdjan à l’encontre de l’Arménie
- Discussion générale
- Mme Anne-Laurence Petel
- M. Franck Allisio
- M. Sébastien Delogu
- Mme Alexandra Martin
- M. Emmanuel Mandon
- Mme Isabelle Santiago
- M. Christophe Plassard
- M. Aurélien Taché
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Amélioration de l’encadrement des centres de santé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission Culture (état B) (suite)
- Amendement no 895
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Amendements nos 957 et 1502
- M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 941, 1719, 412, 1284, 1285 et 836
- Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1286, 1476, 677, 414, 1524, 1449, 1555, 1556, 1713, 949, 675, 976, 985, 1448, 1018, 1690, 1402, 1440 et 1712
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 417 et 1658
- Fait personnel
- Rappel au règlement
- Mission Culture (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Mission Culture (état G)
- Amendement no 380
- Après l’article 41
- Rappel au règlement
- Après l’article 41 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Outre-mer
- Mme Karine Lebon, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Johnny Hajjar, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Philippe Naillet (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Victor Castor (GDR-NUPES)
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Perceval Gaillard (LFI-NUPES)
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Frantz Gumbs (Dem)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Emeline K/Bidi (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Moetai Brotherson (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Nathalie Bassire (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Philippe Dunoyer (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Stéphane Rambaud (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mission Outre-mer (état B)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (5e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)