M. Gérard Charasse

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Allier (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 mai 2003

Question écrite n° 19091 de M. Gérard Charasse

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 19090 de M. Gérard Charasse

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 18 août 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17237 de M. Gérard Charasse

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 30 juin 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17204 de M. Gérard Charasse

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 27 janvier 2004
21 avril 2003

Question écrite n° 16794 de M. Gérard Charasse

Rubrique : enseignement agricole

Titre : formation professionnelle

Réponse publiée le 28 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15059 de M. Gérard Charasse

Rubrique : TVA

Titre : échanges intracommunautaires

Réponse publiée le 13 octobre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14187 de M. Gérard Charasse

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13519 de M. Gérard Charasse

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 19 mai 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12075 de M. Gérard Charasse

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 29 mars 2005
17 février 2003

Question écrite n° 12026 de M. Gérard Charasse

Rubrique : jeux et paris

Titre : casinos

Réponse publiée le 30 juin 2003

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M. Gérard Charasse

Questions posées (archives)