M. Gérard Charasse

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Allier (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°45 : 10 résultats affichés sur un total de 521

23 septembre 2002

Question écrite n° 3095 de M. Gérard Charasse

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et chargés d'enseignement

Réponse publiée le 27 janvier 2003
16 septembre 2002

Question écrite n° 2623 de M. Gérard Charasse

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 2 décembre 2002
12 août 2002

Question écrite n° 1501 de M. Gérard Charasse

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 6 janvier 2003
12 août 2002

Question écrite n° 1484 de M. Gérard Charasse

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 30 décembre 2002
8 juillet 2002

Question écrite n° 146 de M. Gérard Charasse

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 27 janvier 2003
11 mars 2002

Question écrite n° 74130 de M. Gérard Charasse

Rubrique : donations et successions

Titre : actif de la succession

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72868 de M. Gérard Charasse

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires, contractuels et vacataires

Réponse publiée le 22 avril 2002
14 février 2002

Question au Gouvernement n° 3338 de M. Gérard Charasse

Rubrique : industrie

Titre : machines et appareils électriques

Question posée en séance
11 février 2002

Question écrite n° 72810 de M. Gérard Charasse

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
4 février 2002

Question écrite n° 72498 de M. Gérard Charasse

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 6 mai 2002

...

Page n°45 : 10 résultats affichés sur un total de 521

M. Gérard Charasse

Questions posées (archives)