-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accord France-Andorre
- Suspension et reprise de la séance
- Vote sur l’ensemble
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 99, 328 et 1347
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 102, 168, 101, 329, 327, 326, 941, 1346, 1395 rectifié, 1397 rectifié, 1396 rectifié, 1398 rectifié, 135, 585, 689, 881 et 882
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 289, 1473, 252, 1349, 970, 182, 1720, 1018, 1082, 424, 887, 888, 592, 686, 1195, 1196, 183, 589, 684, 588, 685, 1419, 1106, 330, 593, 690, 591, 688, 594, 759, 1019, 1083, 889, 890, 1457, 1458, 1064, 1105, 1167, 1353, 184, 595 et 691, 1352, 1412
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et du service national universel
- Amendements nos 1084, 1020, 1571, 1350, 1355, 142, 1586, 596, 692, 598, 694, 1063, 1354, 597, 693, 891, 893, 892 et 894
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 ter (suite)
- Après l’article 9 ter
- Amendement no 203
- Article 10
- Amendement no 37 rectifié
- Après l’article 10
- Amendements nos 4, 3, 2
- Après l’article 11
- Amendement no 182
- Article 12
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Après l’article 15
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Structuration, financement, moyens et modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 2. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion des articles (suite)
- Mme la présidente
- Article unique (suite)
- Amendements nos 3, 26, 29, 77 et 48
- Sous-amendements nos 100, 94, 96, 117, 101, 95, 106, 111, 109, 112, 115, 105, 121, 82 et 118
- M. Mathieu Lefèvre, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Après l’article unique
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Débat d’orientation et de programmation des finances publiques
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. David Guiraud (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
- 3. Structuration, financement, moyens et modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Michel Guiniot
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Raquel Garrido
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 7, 13, 22, 36, 39, 40, 42, 44, 64, 66 et 71
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Amendements nos 47, 46, 37, 45, 56, 58, 60, 69, 10, 75, 21, 14 et 15, 16, 17, 18
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Avant l’article 3
- Amendements nos 545, 258, 379 et 688
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis
- Amendement no 1006
- Article 3 ter
- Article 4
- Rappels au règlement
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Amendements à la convention portant création de l’Organisation maritime internationale
- 2. Accord France-Andorre concernant l’amélioration de la résilience climatique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Article 1er
- M. Elie Califer
- M. Freddy Sertin
- M. Marc Le Fur
- M. Pierre Dharréville
- Mme Caroline Fiat
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 14, 101, 137, 434, 569, 609, 617, 686, 865, 902, 973, 1085, 406, 29, 1, 618, 1126, 66 rectifié, 73, 377, 103, 1086, 1102, 138, 148, 214, 344, 436, 1135, 1188, 15, 1088, 67, 570, 891, 557, 64, 289 et 1159
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Protection des logements contre l’occupation illicite
- Présentation
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er A
- Amendement no 52
- Article 1er A
- M. Frédéric Boccaletti
- M. William Martinet
- Mme Annie Genevard
- Amendements nos 1, 22, 36, 66, 88, 110, 133, 23, 148, 124, 100 et 146
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Article 1er B
- M. Michel Castellani
- Mme Marie-France Lorho
- M. Éric Coquerel
- Mme Caroline Yadan
- Mme Annie Genevard
- Amendements nos 2, 24, 38, 67, 111 et 134
- Article 1er bis A
- Rappel au règlement
- Article 1er bis A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er bis A (suite)
- Article 1er bis
- Amendement no 26
- Article 2
- M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- M. Éric Coquerel
- Mme Annie Genevard
- M. Paul Midy
- Amendements nos 27, 40, 69, 113 et 136
- Avant l’article 1er A
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Protection des logements contre l’occupation illicite
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 28
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
- Amendements nos 11, 107, 20, 12, 147 rectifié, 16 et 121
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Avant l’article 4
- Amendement no 76
- Article 4
- Article 5
- M. Michel Castellani
- Mme Danielle Simonnet
- Amendements nos 3, 33, 47, 81, 130, 79, 50, 131, 34, 49 rectifié, 35, 80 et 142
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Titre
- Amendement no 143
- Rappel au règlement
- Titre (suite)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Charente (1re circonscription)
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