M. Bernard Charles

Radical, Citoyen et Vert

Lot (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 51

6 août 2001

Question écrite n° 64970 de M. Bernard Charles

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 5 novembre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64613 de M. Bernard Charles

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone et Internet

Réponse publiée le 15 octobre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62939 de M. Bernard Charles

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : personnel

Réponse publiée le 18 février 2002
4 juin 2001

Question écrite n° 61891 de M. Bernard Charles

Rubrique : animaux

Titre : dégâts des animaux

Réponse publiée le 4 février 2002
23 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2795 de M. Bernard Charles

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question posée en séance
23 avril 2001

Question écrite n° 60229 de M. Bernard Charles

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : DHEA

Réponse publiée le 27 août 2001
4 avril 2001

Question au Gouvernement n° 2674 de M. Bernard Charles

Rubrique : entreprises

Titre : emploi et activité

Question posée en séance
2 avril 2001

Question écrite n° 59447 de M. Bernard Charles

Rubrique : sports

Titre : patinage artistique

Réponse publiée le 25 juin 2001
5 mars 2001

Question écrite n° 58626 de M. Bernard Charles

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 3 septembre 2001
5 mars 2001

Question écrite n° 58592 de M. Bernard Charles

Rubrique : défense

Titre : politique de la défense

Réponse publiée le 7 mai 2001

...

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 51

M. Bernard Charles

Questions posées (archives)