M. Bernard Charles

Radical, Citoyen et Vert

Lot (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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5 mars 2001

Question écrite n° 58591 de M. Bernard Charles

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : sécurité

Réponse publiée le 4 juin 2001
5 mars 2001

Question écrite n° 58590 de M. Bernard Charles

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 16 avril 2001
22 janvier 2001

Question écrite n° 56987 de M. Bernard Charles

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en espèces et en nature

Question sans réponse
22 janvier 2001

Question écrite n° 56986 de M. Bernard Charles

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 25 mars 2002
22 janvier 2001

Question écrite n° 56985 de M. Bernard Charles

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de qualification

Question sans réponse
22 janvier 2001

Question écrite n° 56887 de M. Bernard Charles

Rubrique : établissements de santé

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
22 janvier 2001

Question écrite n° 56864 de M. Bernard Charles

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
25 décembre 2000

Question écrite n° 55652 de M. Bernard Charles

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 23 avril 2001
18 décembre 2000

Question écrite n° 55276 de M. Bernard Charles

Rubrique : établissements de santé

Titre : hygiène et sécurité

Question sans réponse
27 novembre 2000

Question orale sans débat n° 1235 de M. Bernard Charles

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 29 novembre 2000

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M. Bernard Charles

Questions posées (archives)