M. Pascal Clément

Union pour un Mouvement Populaire

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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4 mars 2002

Question écrite n° 73798 de M. Pascal Clément

Rubrique : justice

Titre : magistrats du parquet

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72750 de M. Pascal Clément

Rubrique : consommation

Titre : centres techniques régionaux de la consommation

Réponse publiée le 11 mars 2002
11 février 2002

Question écrite n° 72747 de M. Pascal Clément

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 29 avril 2002
11 février 2002

Question écrite n° 72746 de M. Pascal Clément

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71663 de M. Pascal Clément

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71131 de M. Pascal Clément

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71125 de M. Pascal Clément

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : conseillers d'éducation

Réponse publiée le 18 février 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70408 de M. Pascal Clément

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
26 novembre 2001

Question écrite n° 69383 de M. Pascal Clément

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69169 de M. Pascal Clément

Rubrique : voirie

Titre : A 89

Question sans réponse

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M. Pascal Clément

Questions posées (archives)