Vendredi 2 octobre 2026

15h00 Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage
Réunion prévisionnelle

- Élection des membres du bureau de la commission

15h00 Salle Lamartine

- Éventuellement (en l’absence d’accord entre les présidents des groupes sur la composition du bureau de l’Assemblée), élection du bureau de la Commission

Mardi 6 octobre 2026

16h30 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Table ronde sur le financement de la transition écologique.

16h30 Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage
Réunion prévisionnelle

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale et le projet de loi de finances pour 2027.

16h30 Salle à déterminer
Réunion prévisionnelle

– Audition des représentants de l’association TZCLD (Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée)

16h30 Salle à déterminer
Réunion prévisionnelle

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Verdier-Molinié, directrice de la Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques (iFRAP)

16h30 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

- Audition, ouverte à la presse, de Mme Magda Tomasini, directrice de l’évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l’éducation nationale

16h30 Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage
Réunion prévisionnelle

- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assouplir la procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux à caractère expérimental (n° 2851)

17h30 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (Creps) de Vichy (n° 2922) (M. Nicolas Ray, rapporteur)

17h45 Salle à déterminer
Réunion prévisionnelle

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale (DGCS)