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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées

Session 2006-2007

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2001-2002 2002-2003 2003-2004 2004-2005 2005-2006

Mercredi 21 février 2007

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition de M. Michel Franc, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire (HCECM), accompagné de M. Patrick Larhant, secrétaire général, pour la présentation du premier rapport annuel du Haut Comité

– Examen du rapport d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la défense pour l’exercice 2006 (M. Guy Teissier, rapporteur)

Mercredi 14 février 2007

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 20

– Examen du rapport d’information sur les évolutions des relations transatlantiques en matière de défense (MM. Francis Hillmeyer et Marc Joulaud, rapporteurs)

Mardi 13 février 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 19

– Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le bilan de la législature

Mercredi 31 janvier 2007

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 18

– Examen du rapport d’information sur l’établissement public d’insertion de la défense (EPIDe) (Mme Françoise Branget et M. Gilbert Meyer, rapporteurs)

– Examen du projet de loi (n° 2277 rectifié) modifiant les articles 414-8 et 414-9 du code pénal (M. Marc Francina, rapporteur)

– Examen du projet de loi (n° 3275) ratifiant l’ordonnance n° 2006-637 portant refonte du code de justice militaire (partie législative) et modifiant le code de la défense et le code de justice militaire (M. Dominique Caillaud, rapporteur)

Mercredi 24 janvier 2007

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 17

– Examen du rapport d’information sur le démantèlement des navires de guerre (Mme Marguerite Lamour, rapporteur)

– Information relative à la commission

Mercredi 17 janvier 2007

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 16

– Examen du rapport d’information sur les perspectives d’externalisation pour le ministère de la défense (M. Marc Francina, rapporteur)

Mercredi 13 décembre 2006

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 15

– Audition de M. Denis Ranque, président-directeur général de Thales

Mercredi 13 décembre 2006

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition de M. Jean-Marie Poimbœuf, président-directeur général de DCN

Mardi 12 décembre 2006

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 13

– Audition des représentants syndicaux de DCN au sujet du rapprochement DCN-Thales

Mardi 31 octobre 2006

Séance de 11h

Compte rendu n° 12

Examen pour avis des crédits pour 2007

– Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » :

• « liens entre la Nation et son armée » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)

– Mission « Défense » :

• « équipement des forces (espace, communications, dissuasion) »

(M. Jean Michel, rapporteur pour avis)

• « soutien de la politique de la défense »

(M. Jean-Claude Beaulieu, rapporteur pour avis)

• « équipement des forces »

(M. Jérôme Rivière, rapporteur pour avis)

• « préparation et emploi des forces »

(M. Antoine Carré, rapporteur pour avis)

– Avis d’ensemble sur les crédits de la Mission « Défense »

Mercredi 25 octobre 2006

Séance de 16h30

Compte rendu n° 11

Examen pour avis des crédits pour 2007

– Mission « Défense » :

• « préparation et emploi des forces (forces terrestres) »

(M. Joël Hart, rapporteur pour avis)

• « préparation et emploi des forces (marine) »

(M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis)

• « environnement et prospective de la politique de défense »

(M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)

• « préparation et emploi des forces (air) »

(M. Jean-Louis Bernard, rapporteur pour avis)

– Mission « Sécurité » :

• « gendarmerie nationale » (M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis).

Mercredi 25 octobre 2006

Séance de 10h0

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Jean de Ponton d’Amécourt, directeur des affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2007

Mardi 24 octobre 2006

Séance de 18h

Compte rendu n° 9

– Audition de M. François Lureau, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2007

Mercredi 18 octobre 2006

Séance de 16h30

Compte rendu n° 8

– Audition du général Guy Parayre, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2007

Mercredi 18 octobre 2006

Séance de 11h30

Compte rendu n° 7

– Audition du général Bruno Cuche, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2007

Mercredi 18 octobre 2006

Séance de 10h00

Compte rendu n° 6

– Audition de l’amiral Alain Oudot de Dainville, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2007

Mardi 17 octobre 2006

Séance de 16h30

Compte rendu n° 5

– Audition du général Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2007

Mercredi 11 octobre 2006

Séance de 11h30

Compte rendu n° 4

– Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense, sur le projet de loi de finances pour 2007

Mercredi 11 octobre 2006

Séance de 10h00

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l’administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2007

Mardi 10 octobre 2006

Séance de 16h30

Compte rendu n° 2

– Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2007

Mercredi 4 octobre 2006

Séance de 16h30

Compte rendu n° 1

– Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2007