LE GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

    Le. Grenelle de l'environnement est une consultation nationale visant à refonder la politique de l'écologie et à rendre compatible la croissance avec les limites d'un monde fini.

    Le débat collectif vise à déboucher sur un plan d'action dont les lignes ont été tracées au cours des discussions en plusieurs groupes de travail relatifs aux changements climatiques, à la biodiversité et aux ressources naturelles, à la santé et à l'environnement, à la production et à la consommation, à la démocratie et à la gouvernance ainsi qu'à la compétitivité et à l'emploi.

    La commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, en liaison avec la délégation à l’aménagement du territoire, a créé un groupe de suivi réunissant des membres de la majorité et de l’opposition. Le groupe prépare, avec celui du Sénat, un rapport d’étape.

     Le groupe de suivi est destiné à vérifier, tout au long de la législature, les progrès du Grenelle de l'environnement.

Le groupe de suivi du Grenelle de l'environnement


(format PDF)

Les auditions de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement

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Voir aussi :

Déclaration du Gouvernement sur le « Grenelle de l’environnement » et débat sur cette déclaration (3 octobre 2007)

Déclaration du Gouvernement sur le « Grenelle de l’environnement » :  vidéo1      

Conférence de presse, à l'Assemblée nationale, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables   

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques :
- 3 mars 2004 : échanges de vues sur la Charte de l'environnement ;
- 21 mai 2003 : audition publique sur la Charte de l'environnement ;
- 21 janvier 2003 : saisine du Bureau sur la Charte de l'environnement.

Le Grenelle de l'environnement (ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables)

Une nouvelle organisation de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Dossier d'information « le développement durable »