Energie : "paquet énergie-climat" (nos E3452, E3494, E3573, E3756, E3771, E3772, E3774, E3780)
Travaux préparatoires Proposition de résolution de MM. Bernard DEFLESSELLES et Jérôme LAMBERT sur le "paquet énergie-climat" (nos E3452, E3494, E3573, E3756, E3771, E3772, E3774, E3780), n° 1261, déposée le 18 novembre 2008 et renvoyée à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Travaux des commissions - commission des affaires économiques La Commission saisie au fond a nommé M. Serge Poignant rapporteur le 19 novembre 2008 Rapport n° 1270 déposé le 25 novembre 2008 (mis en ligne le 1er décembre 2008 à 17 heures) par M. Serge Poignant Résolution sur le , considérée comme définitive en application de l'article 151-3 du Règlement par l'Assemblée nationale le 12 décembre 2008 , TA n° 216 © Assemblée nationale |