Institutions de l'Union européenne
(21 mai 2001)

— Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, sur l'actualité de l'Union européenne et les résultats du Conseil européen de Stockholm (28 mars 2001).

— Audition commune, avec la commission des affaires étrangères, de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen de Nice (13 décembre 2000).

— Audition commune, avec la commission des affaires étrangères, de M. Michel Barnier, commissaire européen (7 novembre 2000).

— Echange de vues avec une délégation de la Commission d'examen des textes communautaires de la Chambre des Communes du Royaume-Uni, conduite par son président, M. Jimmy Hood (6 juillet 2000).

— Audition commune, avec la commission des affaires étrangères, de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen de Feira (29 juin 2000).

— Entretien avec une délégation de la Grande Commission du Parlement de Finlande (11 mai 2000).

— Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes sur le Conseil européen d’Helsinki (21 décembre 1999).

— Rapport d'information de M. Henri Nallet sur le projet de statut des député(e)s européens (n° 1466, 11 mars 1999).

— Rapport d'information de M. Henri Nallet sur la mise en œuvre de l'article 88-4 de la Constitution et les modifications susceptibles de lui être apportées (n° 1189, 12 novembre 1998).

— Programme de travail de la Commission européenne pour 2000 et objectifs stratégiques 2000-2005 (documents E 1402 et E 1408) : examen par la délégation sur le rapport de M. Gérard Fuchs (rapport portant examen de textes européens n° 2310 - pages 15 à 28).

— Rapport d'information de M. Gérard Fuchs sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1999 (documents E 1186, E 1187 et E 1189) (n° 1434, 4 mars 1999).

— Projet d'acte relatif à l'élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct (document E 1346) : examen par la Délégation (rapport portant examen de textes européens n° 2104 - pages 73, 20 janvier 2000).

— Rapport d'information de M. Henri Nallet sur le mode d'élection des membres du parlement européen (n° 1025, 25 juin 1998).

— Question de M. Bernard Charles (RCV) sur le vote des citoyens européens aux élections minicipales - réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes (mercredi 15 novembre 2000).
— Question de M. Alain Barrau (S) sur le Conseil européen de Nice - réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes (mercredi 8 novembre 2000).
— Question de M. Pierre Lequillier (DL) sur la réforme des institutions européennes - réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre (mercredi 18 octobre 2000).
— Question de M. Alain Barrau (S) sur le Conseil européen de Biarritz - réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes (mercredi 18 octobre 2000).
— Question de M. Francis Hillmeyer (UDF) sur la construction européenne - réponse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères (mercredi 28 juin 2000).
— Question de M. François Léotard (UDF) sur le devenir institutionnel de l’Union - réponse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères (mercredi 17 mai 2000).
— Question de Mme Marie-Hélène Aubert (RCV) sur la coopération franco-allemande en matière institutionnelle - réponse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères (mardi 16 mai 2000).
— Question de Mme Chantal Robin–Rodrigo (RCV) sur les résultats du Conseil européen de Lisbonne - réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes (mardi 28 mars 2000).
— Question de M. Jacques Brunhes (C) sur l’Autriche - réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre (mardi 1^er février 2000).

Voir aussi les dossiers thématiques :
Débat sur l'avenir de l'Union européenne.
Présidence française de l'Union européenne.
Traité de Nice.
Ratification du Traité d'Amsterdam.

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