Saisine n° 2012-01 - Les enjeux et perspectives de la politique spatiale
européenne
- Origine : Commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire du Sénat
- Rapporteurs :
Bruno Sido et
Catherine Procaccia, sénateurs (25/01/2012)
Saisine n° 2011-03 - Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à
l'horizon 2040
- Origine : Bureau du Sénat
- Rapporteur : Roland Courteau,
sénateur (12/07/2011)
Saisine n° 2010-06 - L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau
- Origine : Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale
- Rapporteurs : Alain Claeys et Jean Sébastien Vialatte, députés (7/12/2010)
Saisine n° 2010-05 - L'innovation à l’épreuve des peurs et des risques majeurs
- Origine : Bureau de l’Assemblée nationale à la demande du président du groupe SRC de l’Assemblée nationale (28/10/2010)
- Rapporteurs : Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut, députés
Saisine n° 2010-04 - Les enjeux de la biologie synthétique
- Origine : Commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale
- Rapporteur : Geneviève Fioraso, députée (7/12/2010)
Saisine n° 2010-01 - L’évaluation des recherches et des coopérations internationales menées dans les terres australes françaises
- Origine : Commission des Finances du Sénat
- Rapporteur :
Christian Gaudin, sénateur (09/02/2010)
Saisine n° 2009-02 - Les conséquences en mer Méditerranée, d’une part, du changement climatique et, d’autre part, des pollutions en hydrocarbures et des pollutions chimiques venues de terre
- Origine : Bureau du Sénat
- Rapporteurs : Roland Courteau, sénateur (26/05/09)