juin 2012

• 15 juin 2012 - Note aux rédactions
• 13 juin 2012 - Note aux rédactions - Cérémonie d'hommage national aux Invalides
• 10 juin 2012 - Décès de quatre soldats français en Afghanistan
• 08 juin 2012 - Décès de M. Robert Galley
• 08 juin 2012 - Note aux rédactions
• 01 juin 2012 - Réforme des retraites : consultation du Parlement

mai 2012

• 18 mai 2012 - Remise en cause de la réforme des retraites : le Parlement doit être consulté

avril 2012

• 11 avril 2012 - Policier tué en Savoie
• 11 avril 2012 - Décès de Raymond Aubrac
• 04 avril 2012 - Décès de Richard Descoings, directeur de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris

mars 2012

• 23 mars 2012 - Mise au point sur les prises de position récentes du groupe d'études
• 23 mars 2012 - Décès de Jean-Yves Besselat, député UMP de Seine-Maritime
• 22 mars 2012 - Opération du Raid à Toulouse
• 19 mars 2012 - Cérémonie de recueillement à la synagogue Notre-Dame de Nazareth
• 19 mars 2012 - Tuerie dans l'enceinte d'un établissement scolaire à Toulouse

février 2012

• 22 février 2012 - Déontologie Décisions du Bureau du 22 février 2012
• 14 février 2012 - Réunion du Bureau de l'Assemblée nationale du 14 février 2012
• 13 février 2012 - Groupe de travail franco-allemand : conclusions de B. Accoyer - N. Lammert
• 09 février 2012 - Zone euro : groupe de travail franco-allemand
• 02 février 2012 - Adoption de la résolution sur le principe de précaution

janvier 2012

• 31 janvier 2012 - Rafale
• 27 janvier 2012 - Entretien avec M. Hamid KARZAI, Président de l'Afghanistan
• 27 janvier 2012 - Entretien avec M. Alassane Ouattara, Président de la République
• 24 janvier 2012 - Dégradation du climat des QAG
• 23 janvier 2012 - Décès de M. Pierre Sudreau
• 20 janvier 2012 - Décès de quatre soldats français en Afghanistan
• 12 janvier 2012 - Nominations à la Caisse des Dépôts et Consignations
• 12 janvier 2012 - Nomination de Jacques STERN à l'ARCEP
• 11 janvier 2012 - Décès de Gilles Jacquier, journaliste de France 2
• 11 janvier 2012 - Précision relative à l'allocution des vœux à la Presse

décembre 2011

• 23 décembre 2011 - Nomination à la Banque de France
• 08 décembre 2011 - Rectificatif de lieu Conférence de presse
• 02 décembre 2011 - Conférence de presse des Présidents Accoyer et Lammert

novembre 2011

• 09 novembre 2011 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française
• 09 novembre 2011 - Piratage de données

octobre 2011

• 28 octobre 2011 - Déplacement à Berlin Gouvernance de la zone euro
• 27 octobre 2011 - Décès de M. Michel Giraud
• 27 octobre 2011 - Accord de Bruxelles
• 03 octobre 2011 - Prix Nobel de médecine

septembre 2011

• 12 septembre 2011 - Déplacement officiel au Japon (du 12 au 14 septembre 2011)
• 10 septembre 2011 - Conférence de Présidents d'Assemblée

août 2011

• 17 août 2011 - Communiqué de Bernard Accoyer sur rencontre Sarkozy / Merkel
• 05 août 2011 - Réaction de Bernard Accoyer sur liste absentéisme députés

juillet 2011

• 26 juillet 2011 - Nomination de huit personnalités auprès du Défenseur des droits
• 22 juillet 2011 - Attentat à Oslo (Norvège)
• 22 juillet 2011 - Suites du sommet de la zone euro
• 12 juillet 2011 - Débat dans l'hémicycle sur la Libye
• 01 juillet 2011 - Visite officielle en République du Burundi

juin 2011

• 30 juin 2011 - Déplacement à Durban J.O. Annecy 2018
• 30 juin 2011 - Décision du Bureau de l'Assemblée nationale du 30 juin 2011
• 29 juin 2011 - Réaction à la libération des journalistes H. Ghesquière et S. Taponier
• 28 juin 2011 - Désignation de Christine Lagarde en tant que Directrice générale du FMI
• 15 juin 2011 - Décisions du Bureau de l'Assemblée nationale du 15 juin 2011
• 07 juin 2011 - Geste d'Henri Emmanuelli

mai 2011

• 25 mai 2011 - Visite officielle au Maroc
• 04 mai 2011 - Hommage de Bernard Accoyer à Françoise OLIVIER-COUPEAU
• 04 mai 2011 - Hommage de Bernard Accoyer à Bernard Stasi
• 03 mai 2011 - Hommage de Bernard Accoyer à Patrick Roy

avril 2011

• 22 avril 2011 - Visite officielle en Chine
• 06 avril 2011 - Décision du Bureau de l'Assemblée nationale - Prévention des conflits d'intérêts
• 01 avril 2011 - Hommage de Bernard Accoyer à Jean-Philippe Lecat
• 01 avril 2011 - Hommage de Bernard Accoyer à Xavier Deniau

mars 2011

• 31 mars 2011 - Hommage de Bernard Accoyer à Roland Nungesser
• 23 mars 2011 - Communiqué de presse du Bureau de l'Assemblée nationale : Sanction M. Gremetz Incidents du 16 mars 2011
• 16 mars 2011 - CP Bureau de l'Assemblée nationale - OPECST
• 07 mars 2011 - Déjeuner Républicain à l'occasion de la journée internationale de la femme

février 2011

• 16 février 2011 - Réunion du Groupe de travail de l'Assemblée nationale sur la prévention des conflits d'intérêts

janvier 2011

• 28 janvier 2011 - Réunion de travail parlementaire franco-allemande
• 25 janvier 2011 - Première réunion de la Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
• 24 janvier 2011 - Mission d'information parlementaire sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
• 24 janvier 2011 - Nomination à la Commission de régulation de l'énergie (CRE),
• 21 janvier 2011 - Nomination au Conseil Supérieur de l'Audiovisuel

décembre 2010

• 13 décembre 2010 - Bureau de l'Assemblée nationale
• 13 décembre 2010 - Conseil Supérieur de la Magistrature

novembre 2010

• 26 novembre 2010 - Visite officielle en Nouvelle-Calédonie
• 18 novembre 2010 - 8ème colloque Paris-Berlin
• 16 novembre 2010 - Rencontre avec les lauréats de la Médaille Fields et le lauréat du Prix Gauss
• 10 novembre 2010 - 10ème anniversaire de la disparition de Jacques Chaban-Delmas
• 05 novembre 2010 - 40e anniversaire de la disparition du Général de Gaulle
• 03 novembre 2010 - Décision du Bureau de l'Assemblée nationale :

octobre 2010

• 27 octobre 2010 - Réforme du service de pension vieillesse des anciens députés
• 19 octobre 2010 - Réforme du service de pension vieillesse des anciens députés
• 07 octobre 2010 - Décision du Conseil Constitutionnel
• 06 octobre 2010 - Groupe de travail sur la prévention des conflits d'intérêt
• 05 octobre 2010 - Les Présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale créent une mission commune sur les toxicomanies

septembre 2010

• 20 septembre 2010 - Journée internationale de la Paix
• 14 septembre 2010 - Saisine du Conseil Constitutionnel
• 09 septembre 2010 - 9ème conférence des présidents de chambre basse

août 2010

• 31 août 2010 - Nomination Madame Claire Bazy-Malaurie

juillet 2010

• 29 juillet 2010 - Bernard Accoyer propose de nommer Claire Bazy-Malaurie au Conseil constitutionnel
• 29 juillet 2010 - Bernard Accoyer félicite Christophe LEMAITRE, médaille d'or du 100 m aux championnats d'Europe
• 26 juillet 2010 - Hommage de Bernard Accoyer à Jean-Louis Pezant
• 22 juillet 2010 - Travail en commission
• 07 juillet 2010 - Déplacement officiel de M. Wu Bangguo, Président du comité permanent de l'Assemblée populaire nationale de la République populaire de Chine

juin 2010

• 22 juin 2010 - J.O. d'Hiver de 2018
• 18 juin 2010 - Hommage au Général Marcel BIGEARD
• 17 juin 2010 - Déplacement en Chine
• 16 juin 2010 - CRISE FINANCIÈRE : SOMMET DU G20 : Le groupe de travail commun Assemblée nationale/ Sénat sur la crise financière souhaite renforcer la régulation prudentielle internationale
• 16 juin 2010 - Groupe de travail sur la réforme du fonds de compensation vieillesse des anciens députés
• 11 juin 2010 - Hommage de Bernard Accoyer à Henri Cuq
• 03 juin 2010 - Vote de la proposition de loi modifiant la loi n° 99-418 du 26 mai 1999 créant le Conseil national des communes "Compagnon de la Libération"

mai 2010

• 28 mai 2010 - Foot Euro 2016
• 28 mai 2010 - Profanation de tombes à Guebwiller (Haut-Rhin)
• 28 mai 2010 - Déplacement en Allemagne
• 27 mai 2010 - Déclaration conjointe Accoyer, Larcher, Lammert
• 26 mai 2010 - Publication du décret relatif à l'usage du titre de psychothérapeute :
• 20 mai 2010 - Classement des députés sur internet - réaction
• 18 mai 2010 - Hommage de Bernard ACCOYER à Mme Arlette FRANCO
• 03 mai 2010 - « L'Assemblée littéraire - Petite anthologie des députés poètes »

avril 2010

• 09 avril 2010 - Déplacement au Liban du 12 au 15 avril 2010
• 01 avril 2010 - Groupe de travail Assemblée nationale Sénat
• 01 avril 2010 - Hommage de Bernard Accoyer à Arlette Franco

mars 2010

• 12 mars 2010 - 2011 : Action du Parlement

février 2010

• 24 février 2010 - Nomination au Conseil Constitutionnel
• 18 février 2010 - Hommage de Bernard Accoyer à Robert Pandraud
• 16 février 2010 - Protocole relatif à la consultation des partenaires sociaux
• 15 février 2010 - Avant-première documentaire « Simone Veil, une loi au nom des femmes »
• 11 février 2010 - Remise du rapport de la Cour des comptes
• 09 février 2010 - Décès d'un soldat français en Afghanistan
• 08 février 2010 - « Pour créer les conditions d'une meilleure qualité de la loi,
• 03 février 2010 - Association du Parlement à la gouvernance du Grand Emprunt

janvier 2010

• 25 janvier 2010 - Remise du rapport de la mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
• 14 janvier 2010 - Hommage à M. François Gerbaud,
• 07 janvier 2010 - Hommage de Bernard Accoyer à Philippe Séguin

décembre 2009

• 22 décembre 2009 - Proposition de loi sur le voile intégral
• 14 décembre 2009 - Lancement du grand emprunt
• 11 décembre 2009 - 50ème anniversaire de la création des groupes d'amitié France-Allemagne
• 11 décembre 2009 - Union européenne : Réunion extraordinaire des Présidents d'Assemblée
• 08 décembre 2009 - Rencontre avec Mme Fehmida Mirza,

novembre 2009

• 26 novembre 2009 - Réunion du Bureau de l'Assemblée nationale
• 25 novembre 2009 - Lutte contre les violences faites aux femmes
• 23 novembre 2009 - Lancement collection « Tribuns »
• 19 novembre 2009 - Nominations à la Présidence du Conseil Européen
• 16 novembre 2009 - Exposition «Petits d'hommes»
• 16 novembre 2009 - Inauguration du Salon des Maires et des collectivités locales
• 10 novembre 2009 - Conférence des Présidents du mardi 10 novembre 2009
• 03 novembre 2009 - Hommage à M. Jean-Paul CHARIÉ, député du Loiret

octobre 2009

• 20 octobre 2009 - Réforme collectivités territoriales
• 07 octobre 2009 - Salon des Micro-entreprises
• 01 octobre 2009 - Ouverture de la session parlementaire

septembre 2009

• 30 septembre 2009 - Proposition de loi - détecteurs de fumée
• 25 septembre 2009 - Conseil Économique, Social et Environnemental
• 23 septembre 2009 - Internet
• 23 septembre 2009 - Pandémie grippale
• 19 septembre 2009 - Communiqué de Bernard Accoyer
• 18 septembre 2009 - Grande Mosquée de Paris
• 16 septembre 2009 - Application de la loi
• 16 septembre 2009 - Dérives sectaires
• 10 septembre 2009 - Rome G8 des Présidents d'Assemblées
• 09 septembre 2009 - La mission d'évaluation sur la pratique
• 09 septembre 2009 - LCP-AN PUBLIC SÉNAT
• 08 septembre 2009 - Pandémie grippale
• 03 septembre 2009 - Jean Jaurès
• 03 septembre 2009 - Questions mémorielles
• 01 septembre 2009 - Saisine du Conseil d'Etat