Recherche de questions (10^e législature)

• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3775 de M. Poujade Robert

  Rubrique : Bois et forets

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3774 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Bois et forets

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3773 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Bois et forets

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3772 de M. de Richemont Henri

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe d'habitation

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3771 de M. Lepeltier Serge

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : Participation patronale

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3770 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Truffes

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3769 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Agriculture : budget

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3768 de M. Marleix Alain

  Rubrique : Professions medicales

  Titre : Medecins

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3767 de M. Meyer Gilbert

  Rubrique : Marches publics

  Titre : Passations

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3766 de M. Fanton André

  Rubrique : Telephone

  Titre : Carte tarifaire

  Réponse publiée le 30 août 1993