Recherche de questions (10^e législature)

• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3565 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3564 de M. Hage Georges

  Rubrique : Sports

  Titre : Medecine du sport

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3563 de M. de Courson Charles

  Rubrique : Magistrature

  Titre : Magistrats

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3562 de M. Kergueris Aimé

  Rubrique : Transports routiers

  Titre : Chauffeurs routiers

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3561 de M. Hyest Jean-Jacques

  Rubrique : Transports routiers

  Titre : Transports scolaires

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3560 de M. Hyest Jean-Jacques

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale : personnel

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3559 de M. Coussain Yves

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Monuments historiques

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3558 de M. Coussain Yves

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3557 de M. Bussereau Dominique

  Rubrique : Peche en eau douce

  Titre : Esturgeons

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 12 juillet 1993

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  Question écrite n° 3556 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Cours d'eau, etangs et lacs

  Titre : Amenagement et protection

  Réponse publiée le 22 novembre 1993