Recherche de questions (10^e législature)

• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3335 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Animaux

  Titre : Faune sauvage

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3334 de M. Charles Serge

  Rubrique : Logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 3 janvier 1994
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3333 de M. Charles Serge

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3332 de M. Dubourg Philippe

  Rubrique : Grande distribution

  Titre : Ouverture le dimanche

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3331 de M. Dubourg Philippe

  Rubrique : Tabac

  Titre : Debits de tabac

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3330 de M. Dubourg Philippe

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3329 de M. Geveaux Jean-Marie

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Cornichons

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3328 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Entreprises

  Titre : CHSCT

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3327 de M. Gorse Georges

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Contribution des entreprises pharmaceutiques

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 5 juillet 1993

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  Question écrite n° 3326 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 27 septembre 1993