Agenda

Communication, ouverte à la presse, de Mme Marine Hamelet et M. Frédéric Petit sur leur déplacement dans trois pays des Balkans occidentaux (Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie), du 12 au 17 mars 2023 ;

Examen,ouvert à la presse, pour avis, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) (Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis).

Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.

Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Gros, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), coordinateur de l’Observatoire des conflits futurs, et de M. Léo Péria-Peigné, chercheur au Centre des études de sécurité de l’IFRI et à l’Observatoire des conflits futurs, sur les enjeux des armes nouvelles dans l’évolution des moyens alloués aux armées.

Audition, ouverte à la presse, de M. Camille Grand, chercheur et directeur du programme « Défense, sécurité et technologie » du Conseil européen pour les relations internationales (ECFR), ancien Secrétaire général-adjoint de l’OTAN, et de M. Federico Santopinto, directeur de recherche à l’Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), sur la défense de l’Europe.

Audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Lafont-Rapnouil, directeur du Conseil d’analyse et de prévision stratégique (CAPS) du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, et de M. Élie Tenenbaum, directeur du Centre des études de sécurité de l’Institut français des relations internationales (IFRI), sur les objectifs de projection des forces armées françaises dans le monde.

Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation sécuritaire au Mozambique et ses répercussions sur la région et les territoires ultra-marins de la France, avec la participation de M. Éric Morier-Genoud, professeur à la Queen’s University de Belfast, M. Benjamin Augé, chercheur associé à l’Institut français des relations internationales (IFRI) et rédacteur en chef de la lettre d’informations Africa Energy Intelligence, et M. Régio Conrado, docteur en science politique ;
Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
projet de loi autorisant l’approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord portant application de l’accord du 18 septembre 2007 concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier, signé à Skopje le 5 juillet 2021 (n° 898) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord de sécurité sociale du 6 novembre 2014 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie (n° 999) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du protocole du 30 avril 2010 à la convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, signées par la France à Londres le 25 octobre 2011 (sous réserve de sa transmission).

Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde.

Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre concernant l’amélioration de la résilience climatique et de la viabilité des routes nationales 116, 20, 320 et 22 liées aux risques naturels entre Prades et la frontière franco andorrane, (n° 867) (M. Alain David, rapporteur) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à l’exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique, consulaire, technique et administratif des missions officielles (n° 872) (M. Stéphane Vojetta, rapporteur) ;

Audition, à huis clos, de M. Étienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.