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Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : examen du projet de loiMardi 7 mars, à 17h15, la commission des affaires sociales examine, par délégation de la commission des lois, les articles 1er, 2 et 17 du projet de loi, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809).partager -
Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse coucheMercredi 1 mars, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche (n° 747).
Rapporteure : Sandrine Jossopartager -
Renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une affection de longue durée : examen de la proposition de loiMercredi 15 février, à 10h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une affection de longue durée (n° 742).
Rapporteur : Paul Christophe
La réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.partager -
Direction générale de Santé publique France : audition de Caroline SemailleMercredi 8 février, à 10h, la commission des affaires sociales auditionne Caroline Semaille, dont la nomination aux fonctions de directrice générale de Santé publique France est envisagée, en application de l’article L. 1451 1 du code de la santé publique.partager -
Réforme des retraites : examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023À partir de lundi 30 janvier, à 9h30, la commission des affaires sociales examine le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760).
Rapporteure générale : Stéphanie Ristpartager -
Réforme des retraites : audition d'Olivier Dussopt sur le PLFRSS 2023Lundi 23 janvier, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.
La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.partager -
Perspectives d’évolution du système de retraite : audition du président et du secrétaire général du Conseil d’orientation des retraites (COR)Jeudi 19 janvier, à 13h30, la commission des affaires sociales auditionne, conjointement avec la commission des finances, Pierre Louis Bras, président du Conseil d’orientation des retraites (COR), et Emmanuel Bretin, secrétaire général du COR, sur les perspectives d’évolution du système de retraite.partager -
Examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agricultureMercredi 18 janvier, à 9h30, la commission des affaires sociales examine le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture (n° 619).
Rapporteure : Laurence Cristolpartager -
La vaccination contre la covid 19 : des résultats globaux favorables, des disparités persistantesMercredi 11 janvier, à 15h, la commission des affaires sociales auditionne Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, et Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre, sur le rapport public thématique « La vaccination contre la covid 19 : des résultats globaux favorables, des disparités persistantes ».partager -
Direction générale de l’Agence de la biomédecine : audition de Marine JeantetMercredi 11 janvier, à 11h, la commission des affaires sociales auditionne, en application de l’article L. 1451 1 du code de la santé publique, Marine Jeantet, dont la nomination aux fonctions de directrice générale de l’Agence de la biomédecine est envisagée.partager
Commission des affaires sociales
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord
