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Mercredi 25 octobre 2023
Santé
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Mercredi 25 octobre 2023
Solidarité, insertion et égalité des chances
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Mercredi 25 octobre 2023
Travail et emploi
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Mercredi 25 octobre 2023
Régimes sociaux et de retraite : Pensions
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Vendredi 20 octobre 2023
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682). (M. Michel Lauzzana)
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Mercredi 31 mai 2023
Avis de la commission des finances sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 (n°1268). (M. Michel Lauzzana)
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Mardi 4 avril 2023
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. (M. Guillaume Vuilletet)
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Jeudi 9 mars 2023
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°809). (M. Guillaume Vuilletet)
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Vendredi 3 février 2023
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'article 7 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760). (Mme Corinne Vignon)
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Vendredi 27 janvier 2023
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760). (Mme Marina Ferrari)
Commission des affaires sociales
Commission permanente
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord