Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Proposition de loi

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Le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur ce texte le 13 mai 2025

Les étapes de la procédure

1ère lecture à l'Assemblée nationale 17ème législature

Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380 , déposé(e) le mercredi 7 mai 2025

et renvoyé(e) à la Commission de la défense nationale et des forces armées

  • Mise en ligne : mercredi 7 mai 2025 à 18h26

Le rapporteur

Examen en commission

Commission de la défense nationale et des forces armées Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Charles Sitzenstuhl , rapporteur.

Texte de la commission
  • Mise en ligne : mercredi 28 mai 2025 à 15h30
Texte comparatif
  • PDF
  • Mise en ligne : mercredi 28 mai 2025 à 18h02
Amendements déposés sur le texte n° 1380
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 10h15 VI (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - nomination rapporteur
  • Réunion du mercredi 28 mai 2025 à 9h00 VI CR

    - Examen du texte
  • Réunion du lundi 2 juin 2025 à 14h00

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)
  • Mise en ligne : mercredi 28 mai 2025 à 15h30
Agenda et comptes-rendus des débats
  • Première séance publique du lundi 2 juin 2025
    - Discussion de la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
  • Deuxième séance publique du lundi 2 juin 2025
    - Suite de la discussion de la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade