Agenda

Temps d’échanges, ouvert à la presse, avec les parents du journaliste Christophe Gleizes, emprisonné en Algérie.

Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information « flash » sur les modalités de mise en place à Brest d’un Institut Océan de l’Université des Nations unies et d’une unité en Polynésie française (M. Pierre-Yves Cadalen, rapporteur).

Nomination d’un rapporteur, puis examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes (n° 2318) (Éric Pauget., rapporteur).

Echanges de vues, ouverts à la presse, sur les derniers développements de l’actualité internationale.

Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le gouvernement de la République française et l’agence spatiale européenne concernant les installations de l’Agence spatiale européenne en France, signé à Paris le 22 mars 2023 (n° 2155) (M. Alexis Jolly, rapporteur).
Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relative à l'entretien courant et à l'exploitation de la section située en territoire français de la ligne ferroviaire Coni-Breil-Vintimille, signée à Milan le 12 avril 2024 (sous réserve de son dépôt).
Nomination de deux rapporteurs d’information sur la mise en application des lois autorisant la ratification ou l’approbation de textes internationaux depuis la XVIe législature.

Audition conjointe avec le groupe France-Russie de l’Assemblée nationale, à strict huis clos, de M. Nicolas de Rivière, ambassadeur de France en Russie.

Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants : - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord en matière de reconnaissance de permis de conduire entre la République française et la République de Moldavie, signé à Paris le 14 juillet 2024 (n° 2053) (M. Pierre Pribetich, rapporteur) ; - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Observatoire du réseau d’antennes d’un kilomètre carré (SKAO) relatif à l’adhésion de la France à l’Observatoire (n° 1109) (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur) ; Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants : - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’avenant à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale du 28 mai 1996 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil (n° 1614) ; - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 2236).

Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, sur le bilan de la COP 30.

Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie (n° 2205) (Mme Constance Le Grip, rapporteure).

Audition, à strict huis clos, de M. Stéphane Romatet, ambassadeur, Haut Représentant de la République française en Algérie.
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie (n° 2205).