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Table ronde sur le thème "Démographie et aménagement du territoire"Mercredi 25 mars 2026 matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur le thème "Démographie et aménagement du territoire".
Elle a réunit :
- Xavier Thierry, chargé de recherche à l’Institut national d’études démographiques (INED)
- Olivier Aguer et Béatrice Boutchenik sur l’étude du service des données et études statistiques (SDES) sur les besoins en logement à horizon 2030, 2040 et 2050
- Sylvain Grisot, urbaniste.partager -
Audition de Jean-François Monteils, dont la reconduction est proposée aux fonctions de président du directoire de la Société des Grands ProjetsJeudi 26 février 2026 à 9h, la commission du développement durable a auditionné, en application de l’article 8 de la loi n°2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, Jean-François Monteils, dont la reconduction aux fonctions de président du directoire de la Société des Grands Projets est envisagée.partager -
Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations : examen puis adoption de la proposition de loiMercredi 25 février 2026 matin, la commission du développement durable a examiné puis adopté la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations.partager -
Rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois : examen puis rejet de la proposition de loiMardi 24 février 2026 après-midi, la commission du développement durable a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois.partager -
Table ronde sur l’adaptation de la gestion de la forêt au changement climatiqueMercredi 18 février matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur l’adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique, avec la participation de François Bonnet, directeur général adjoint de l’Office national des forêts (ONF), d’Emmanuel Nicolas, président de l’Association nationale des techniciens et gestionnaires forestiers indépendants (ANATEF), et de Guy Landmann, ancien directeur-adjoint du GIP Ecofor.partager -
La territorialisation des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique : examen d’un rapport d’informationMercredi 18 février 2026 matin, la commission du développement durable a examiné le rapport de la mission d’information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique.partager
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Communication sur l’application des lois renvoyées à la commission adoptées depuis le début de la XVIe législatureMardi 3 février 2026 après-midi, la commission du développement durable s'est vu présenter une communication des rapporteurs sur l’application des lois, dans la perspective de la séance de contrôle du mardi 10 février 2026.partager -
Audition de Xavier Piechaczyk, dont la nomination est proposée aux fonctions de pdg de la RATPMercredi 28 janvier 2026 matin, la commission du développement durable a auditionné Xavier Piechaczyk, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) est proposée par le Président de la République.partager -
Examen puis adoption de la proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l’exercice du droit de grèveMercredi 14 janvier 2026 matin, la commission du développement durable a examiné puis adopté la proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l’exercice du droit de grève.partager
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission permanente
Présidence de Sandrine Le Feur, députée de la quatrième circonscription du Finistère
