Agenda

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Outre-mer (M. Christian BAPTISTE, rapporteur spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Défense : - Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial) - Préparation de l’avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial) - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Mme Yaël MÉNACHÉ, rapporteure spéciale)

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi retraite (n° 263) (M. Matthias RENAULT, rapporteur) – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Gestion des finances publiques (M. Jérôme LEGAVRE, rapporteur spécial) - Gestion des finances publiques : Lutte contre l’évasion fiscale (Mme Mathilde FELD et M. Nicolas SANSU, rapporteurs spéciaux) - Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Claire MARAIS-BEUIL, rapporteure spéciale) - Gestion du patrimoine immobilier de l’État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Aide publique au développement ; Prêts à des Etats étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial) - Administration générale et territoriale de l’État (M. Jean-Pierre BATAILLE, rapporteur spécial) - Sécurités : - Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Constance LE GRIP, rapporteure spéciale) - Sécurité civile (M. Damien MAUDET et Mme Sophie PANTEL, rapporteurs spéciaux) - Immigration, asile et intégration (MM. Mathieu LEFEVRE et Charles RODWELL, rapporteurs spéciaux)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Justice (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur spécial) - Action extérieure de l’État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial) - Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial) - Engagements financiers de l’État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial) - Participations financières de l’État ; Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Écologie, développement et mobilité durables : - Énergie, climat et après-mines ; Service public de l’énergie ; Sûreté nucléaire et radioprotection ; Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (M. David AMIEL, rapporteur spécial) - Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mme Christine ARRIGHI, rapporteure spéciale) - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (M. Tristan LAHAIS et Mme Eva SAS, rapporteurs spéciaux) - Affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Matthias RENAULT, rapporteur spécial)

– Nomination des rapporteurs de l’enquête afin d’étudier et de rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024. – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (M. Emmanuel MANDON, rapporteurs spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Recherche et enseignement supérieur : - Enseignement supérieur et vie étudiante (MM. Thomas CAZENAVE et Charles SITZENSTUHL, rapporteurs spéciaux) - Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Pierre HENRIET, rapporteurs spéciaux)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Enseignement scolaire (M. Alexandre SABATOU, rapporteur spécial)