Recherche de questions (8^e législature)

• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39217 de M. Durupt Job

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire: personnel

  Titre : Instituteurs

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39216 de M. Dumont Jean-Louis

  Rubrique : Retraites: regimes autonomes et speciaux

  Titre : Travailleurs independants: beneficiaires

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39215 de M. Dumas Roland

  Rubrique : Justice

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39214 de M. Dumas Roland

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Culture: publications

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39213 de M. Delebarre Michel

  Rubrique : Banques et etablissements financiers

  Titre : Credit

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39212 de M. Colin Georges

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musees

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39211 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Bureaux de poste: Cotes-du-Nord

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39210 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Mines et carrieres

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39209 de M. Chanfrault Guy

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Associations

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39208 de M. Bonnemaison Gilbert

  Rubrique : Justice

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse