Recherche de questions (9 e législature) - Assemblée nationale

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9 novembre 1992

Question écrite n° 63696 de M. Le Bris Gilbert

Rubrique : Patrimoine

Titre : Archeologie

Question sans réponse
9 novembre 1992

Question écrite n° 63693 de M. Lefranc Bernard

Rubrique : Agriculture

Titre : Cooperatives et groupements

Question sans réponse
9 novembre 1992

Question écrite n° 63692 de M. Lengagne Guy

Rubrique : Musique

Titre : Art lyrique : Paris

Question sans réponse
9 novembre 1992

Question écrite n° 63691 de M. Leron Roger

Rubrique : Sante publique

Titre : Politique de la sante

Question sans réponse
9 novembre 1992

Question écrite n° 63689 de M. Sainte-Marie Michel

Rubrique : Sports

Titre : Politique du sport

Question sans réponse
9 novembre 1992

Question écrite n° 63688 de M. Schreiner Bernard

Rubrique : Radio

Titre : Reglementation

Question sans réponse
9 novembre 1992

Question écrite n° 63687 de M. Schreiner Bernard

Rubrique : Edition

Titre : Commerce

Question sans réponse
9 novembre 1992

Question écrite n° 63683 de M. Noir Michel

Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

Titre : Remunerations

Question sans réponse
9 novembre 1992

Question écrite n° 63682 de M. Jacquat Denis

Rubrique : Professions sociales

Titre : Aides a domicile

Question sans réponse
9 novembre 1992

Question écrite n° 63681 de M. Jacquat Denis

Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

Titre : Equilibre financier

Question sans réponse

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