Recherche de questions (9 e législature) - Assemblée nationale

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9 juillet 1990

Question écrite n° 31241 de M. Jacquemin Michel

Rubrique : Hopitaux et cliniques

Titre : Personnel

Question sans réponse
9 juillet 1990

Question écrite n° 31240 de M. Poujade Robert

Rubrique : Sports

Titre : Installations sportives

Question sans réponse
9 juillet 1990

Question écrite n° 31239 de M. Raoult �ric

Rubrique : Pollution et nuisances

Titre : Lutte et prevention

Question sans réponse
9 juillet 1990

Question écrite n° 31238 de M. L�otard Fran�ois

Rubrique : Handicapes

Titre : COTOREP

Question sans réponse

9 juillet 1990

Question écrite n° 31237 de Mme Dieulangard Marie-Madeleine

Rubrique : Voirie

Titre : Autoroutes

Question sans réponse
9 juillet 1990

Question écrite n° 31236 de M. Floch Jacques

Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

Titre : Equipement, logement, transports et mer : personnel

Question sans réponse
9 juillet 1990

Question écrite n° 31234 de M. Dollo Yves

Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

Titre : Conseillers d'education

Question sans réponse
9 juillet 1990

Question écrite n° 31232 de M. Bachelet Pierre

Rubrique : Enseignement

Titre : Reglementation des etudes

Question sans réponse

9 juillet 1990

Question écrite n° 31231 de M. Reitzer Jean-Luc

Rubrique : Enseignement

Titre : Rythmes et vacances scolaires

Question sans réponse
9 juillet 1990

Question écrite n° 31230 de M. Terrot Michel

Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

Titre : Conseillers d'education

Question sans réponse

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