Recherche de questions (9^e législature)

• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5882 de M. Metzinger Charles

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocations et ressources

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5881 de M. Mocoeur Marcel

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Auxiliaires, contractuels et vacataires

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5880 de M. Mas Roger

  Rubrique : Handicapes

  Titre : COTOREP

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5879 de M. Mas Roger

  Rubrique : SNCF

  Titre : Fonctionnement : Paris

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5878 de M. Malvy Martin

  Rubrique : Enfants

  Titre : Garde des enfants

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5877 de M. Malvy Martin

  Rubrique : Associations

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5876 de M. Malandain Guy

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement, logement, transports et mer : personnel

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5875 de Mme Lienemann Marie-No�lle

  Rubrique : Transports aeriens

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5874 de M. Le Bris Gilbert

  Rubrique : Enfants

  Titre : Politique de l'enfance : Finistere

  Question sans réponse
• 28 novembre 1988

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  Question écrite n° 5873 de M. Le D�aut Jean-Yves

  Rubrique : Permis de conduire

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse