Recherche de questions (9^e législature)

• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57553 de M. Cousin Alain

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57552 de M. Bernard Pierre

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Conditions d'attribution

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57551 de M. Facon Albert

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57550 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Etablissements : Seine-Saint-Denis

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57549 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Armee

  Titre : Medecine militaire : Pyrenees-Orientales

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57548 de M. Chev�nement Jean-Pierre

  Rubrique : Douanes

  Titre : Agences en douane

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57546 de M. Couanau Ren�

  Rubrique : Douanes

  Titre : Droits de douane

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57544 de M. Facon Albert

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57543 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57542 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Carte du combattant

  Question sans réponse