Recherche de questions (9^e législature)

• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57498 de M. Facon Albert

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Rythmes et vacances scolaires

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57497 de M. Lareal Claude

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Affectation

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57496 de M. Lengagne Guy

  Rubrique : Administration

  Titre : Rapports avec les administres

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57494 de M. Metais Pierre

  Rubrique : Baux

  Titre : Baux d'habitation

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57493 de M. Proveux Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Education nationale et culture : personnel

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57492 de M. Reiner Daniel

  Rubrique : Formation professionnelle

  Titre : Financement : Meurthe-et-Moselle

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57491 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Remunerations

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57490 de M. Baeumler Jean-Pierre

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Politique de la vieillesse

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57489 de Mme Daugreilh Martine

  Rubrique : Animaux

  Titre : Protection : Alpes-Maritimes

  Question sans réponse
• 11 mai 1992

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  Question écrite n° 57488 de Mme Daugreilh Martine

  Rubrique : Animaux

  Titre : Protection

  Question sans réponse