Mme Martine David

Socialiste

Rhône (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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7 février 2006

Question écrite n° 84918 de Mme Martine David

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 28 mars 2006
31 janvier 2006

Question orale sans débat n° 1394 de Mme Martine David

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 1er février 2006
10 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2284 de Mme Martine David

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
1er novembre 2005

Question écrite n° 77169 de Mme Martine David

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 28 février 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75359 de Mme Martine David

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Question sans réponse
13 septembre 2005

Question écrite n° 73424 de Mme Martine David

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 22 novembre 2005
28 juin 2005

Question orale sans débat n° 1268 de Mme Martine David

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 29 juin 2005
10 mai 2005

Question écrite n° 64592 de Mme Martine David

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 8 novembre 2005
3 mai 2005

Question écrite n° 64315 de Mme Martine David

Rubrique : enseignement

Titre : parents d'élèves

Question sans réponse
12 avril 2005

Question écrite n° 62298 de Mme Martine David

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 6 décembre 2005

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Mme Martine David

Questions posées (archives)